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Livres Franck Roussel
Éditeur(s) :
LexisNexis
A travers 290 rubriques classées par ordre alphabétique, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. Edition à jour...
150,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
A travers 290 rubriques classées par ordre alphabétique, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. Edition à jour...
150,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Cet ouvrage pratique répond aux questions préliminaires à une publication foncière : la manière de publier, son coût, les avantages et inconvénients, etc. 280 rubriques, classées par ordre alphabétique correspondent à des opérations ou actes qui sont souvent présenté...
150,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
A travers 290 rubriques, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
150,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Centre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
Centre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
A la suite de la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014, cette brochure aborde notamment les questions concernant la soumission au droit de préemption des ventes de maisons d'habitation en milieu rural ainsi que l'articulation du droit de préemption de la...
60,00 €
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LexisNexis
Ce guide répond aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Il explique la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication, son coût, etc. ©Electre 2025
150,00 €
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LexisNexis
A travers 280 rubriques classées par ordre alphabétique, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
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A travers 290 rubriques, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
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Centre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
Centre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
Un document explicitant les grandes étapes de l'application concrète du texte de l'article L. 145-46-1 du Code de commerce, garantissant au locataire à bail commercial, dans certaines conditions, de pouvoir acquérir, par préférence, le local dans lequel il exploite s...
60,00 €
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LexisNexis
Réponses aux questions préliminaires à une publication foncière concernant la manière de publier, son coût, les avantages et inconvénients, etc. 280 rubriques, classées par ordre alphabétique, correspondent à des opérations ou actes qui sont souvent présentés à la pu...
150,00 €
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LexisNexis
A travers 290 rubriques, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
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A travers 290 rubriques classées par ordre alphabétique, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
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Ce guide, destiné aux professionnels, répond aux questions qu'ils se posent avant d'envisager une publication foncière. Il explique la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication, son coût, etc. ©Electre 2025
150,00 €
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LexisNexis
A travers 290 rubriques, l'auteur répond aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Il explique la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
150,00 €
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A travers 290 rubriques, l'auteur répond aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Il explique la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication, son coût, etc. ©Electre 2025
150,00 €
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LexisNexis
A travers 290 rubriques classées par ordre alphabétique, les auteurs répondent aux questions de la mise en oeuvre d'une publication foncière. Ils expliquent la manière de publier, les avantages et les inconvénients de la publication ainsi que son coût. ©Electre 2025
150,00 €
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