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Suggestions littéraires
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Manuel de droit fiscal européen et comparé
Éditeur(s): Bruylant
Présentation du droit fiscal européen, à la fois un droit fiscal appliqué à l’Union européenne et un droit européen appliqué à la fiscalité. Les systèmes fiscaux nationaux des États membres sont abordés. ©Electre 2024
72,00 €
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Taxe sur la valeur ajoutée : droit belge et européen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de la dynamique du système de la TVA belge pour en comprendre le fonctionnement et en connaître les sources légales, administratives et jurisprudentielles. ©Electre 2024
109,00 €
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Droit fiscal 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présentés les actes fédéraux, régionaux, européens et int...
99,00 €
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Code fiscal 2015
Éditeur(s): Bruylant
Ce code contient les principales dispositions de droit fiscal belge : code des impôts sur les revenus, code TVA, code des droits d'enregistrement, code des droits de succession, lois et arrêtés fiscaux et les actes internationaux les plus fréquemment consultés. ©Elec...
66,00 €
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L'autonomie fiscale des régions et des collectivités locales face au droit communautaire : analyse et réflexion à la lumière des expériences belge et italienne
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage examine l'influence des contraintes communautaires sur les compétences fiscales des collectivités territoriales des Etats membres en prenant la Belgique et l'Italie comme références. Il aborde successivement les libertés de circulation du Traité CE, le pr...
208,00 €
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Les réorganisations de sociétés : actualités en droit des sociétés, droit fiscal, droit comptable et droit social
Éditeur(s): Anthemis
Regards croisés sur les éléments essentiels du cadre légal applicable aux réorganisations de sociétés, et notamment sur les innovations récentes d'inspiration européenne. ©Electre 2024
86,00 €
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Fiscalité internationale en Belgique : tendances récentes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage visant à identifier les enjeux de certaines règles de répartition contenues dans les conventions conclues par la Belgique, notamment dans leur interaction avec le droit européen. ©Electre 2024
128,00 €
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Liber amicorum Jacques Autenne : promenades sous les portiques de la fiscalité
Éditeur(s): Bruylant
Ces contributions dédiées au professeur Jacques Autenne couvrent les domaines les plus divers de la fiscalité. Elles sont accompagnées d'esquisses, de portraits et de souvenirs illustrant les affinités intellectuelles et humaines qu'il entretenait avec ses collègues ...
197,00 €
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Code fiscal 2017 : droit fédéral et régional
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce code contient les principales dispositions de droit fiscal belge : code des impôts sur les revenus, code TVA, code des droits d'enregistrement, code des droits de succession, lois et arrêtés fiscaux et les actes internationaux les plus fréquemment consultés. ©Elec...
75,00 €
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Droit fiscal 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présents les actes fédéraux, régionaux, européens et inte...
80,00 €
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Droit fiscal 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présents les lois et arrêtés fiscaux principaux ainsi que...
80,00 €
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La TVA et les avocats
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Décrit les nouvelles formalités auxquelles sont confrontés les avocats exerçant en Belgique suite à l'abrogation de l'exemption de la TVA sur leurs prestations, à compter du 1er janvier 2014. Les auteurs présentent ensuite le système TVA et ses concepts (assujetti, a...
53,00 €
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Fiscalité des entreprises : questions d'actualité : dialogues de la fiscalité 2015
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Réunit les contributions d'un cycle de séminaires sur les changements récents intervenus en matière d'imposition des entreprises et sur les nouveaux enjeux liés à l'européanisation et à l'internationalisation du droit fiscal en Belgique. ©Electre 2024
140,00 €
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Direct taxation in the case-law of the European court of justice
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de l'incidence des décisions de la Cour de Justice européenne sur les contributions directes. ©Electre 2024
112,00 €
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Le travail détaché face au droit européen : perspectives de droit social et de droit fiscal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un exposé du cadre normatif européen en matière de détachement des travailleurs et de la loi belge de transposition du 11 décembre 2016. Censée assurer un équilibre entre promotion de la prestation de service transfrontalière et respect des droits sociaux fondamentau...
72,00 €
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Code fiscal 2017 : droit international et européen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce code contient les principales dispositions de droit fiscal européennes et internationales, les actes fréquemment consultés (conventions préventives de la double imposition, directives européennes, etc.), ainsi que les dispositions générales utiles aux fiscalistes....
50,00 €
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Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur les grands arrêts de jurisprudence en matière de droit fiscal belge. ©Electre 2024
150,00 €
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Droit fiscal 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présents les actes fédéraux, régionaux, européens et inte...
90,00 €
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Droit fiscal 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présentés les actes fédéraux, régionaux, européens et int...
99,00 €
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Code fiscal belge, européen et international : 2 volumes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présents les lois et arrêtés fiscaux principaux ainsi que...
95,00 €
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Taxe sur la valeur ajoutée : droit belge et européen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse de la dynamique du système de la TVA belge pour en comprendre le fonctionnement et en connaître les sources légales, administratives et jurisprudentielles. ©Electre 2024
90,00 €
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Droit fiscal 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présents les actes fédéraux, régionaux, européens et inte...
90,00 €
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Code fiscal 2016
Éditeur(s): Bruylant
Ce code contient les principales dispositions de droit fiscal belge : code des impôts sur les revenus, code TVA, code des droits d'enregistrement, code des droits de succession, lois et arrêtés fiscaux et les actes internationaux les plus fréquemment consultés. ©Elec...
75,00 €
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