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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Liber amicorum : Jean-François Taymans
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Recueil de contributions sur le droit patrimonial et le droit des successions belges, rassemblés en l'honneur de l'accession à l'honorariat du juriste J.-F. Taymans. ©Electre 2025
240,00 €
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Eléments de législation fiscale
Éditeur(s) : BruylantErasme
Les impôts directs pour les personnes physiques et les sociétés ainsi que les impôts indirects sont successivement passés en revue. ©Electre 2025
12,85 €
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Le code wallon de l'agriculture
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Un exposé des nouvelles dispositions générales du code de l'agriculture adopté par le Parlement wallon en 2014. Il présente un rapport sur les acteurs, les productions, les subventions, etc., plusieurs contributions sont consacrées aux innovations de la politique fon...
118,00 €
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Les sociétés en agriculture : Vingt ans après la loi sur la société agricole
Éditeur(s) : Editions AcademiaBruylant
Les questions juridiques posées par les sociétés ayant une activité agricole en Belgique sont examinées ici, de leur création à leur liquidation. ©Electre 2025
60,00 €
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Baux : actualité législative et jurisprudentielle
Éditeur(s) : Bruylant
Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle. ©Electre 2025
95,00 €
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Répertoire pratique de droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément. Bail à ferme et droit de préemption
Éditeur(s) : Bruylant
Présentation de l'ensemble des dispositions applicables aux baux de ferme, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence en Belgique. ©Electre 2025
114,00 €
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Réforme du bail à ferme en Région wallonne : 30 ans après
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain, Faculté de philosophie et lettres
Des contributions sur la réforme wallonne du bail à ferme dont le projet de décret doit être voté. De nombreux points en passe d'être modifiés sont examinés, concernant notamment le nombre de renouvellement du bail, les dispositions relatives à sa durée, l'état des l...
157,00 €
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Bail à ferme et droit de préemption en Région wallonne après le décret du 2 mai 2019
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation de l'ensemble des dispositions applicables aux baux à ferme, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence en Belgique. ©Electre 2025
149,00 €
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Les successions légales : chronique de jurisprudence, 1988-1997. Les successions dans le domaine rural
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyses et critiques de décisions (parfois inédites) rendues dans le domaine de la succession légale civile et rurale portant notamment sur l'ouverture de la succession, la détermination des successeurs, l'administrateur judiciaire de la succession... ©Electre 2025
65,00 €
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Le bail à ferme : chronique de jurisprudence 1996-2004
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Cet examen de plus de 360 décisions prononcées dans l'ensemble de la Belgique ces dix dernières années autorise à considérer que le régime du bail à ferme est en voie de trouver son équilibre. Les questions du champ d'application de la loi, de fin du bail, des droits...
67,00 €
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Le crédit hypothécaire au consommateur : état de la question
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Issues d'un colloque, ces contributions font le point sur le crédit hypothécaire aux consommateurs après la transposition de la directive européenne 2014/17/EU et la réforme qui s'en est suivie du Livre VII du Code de droit économique. Il s'adresse tant aux notaires,...
215,00 €
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La régionalisation du bail
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Les contributeurs analysent les deux décrets relatifs au bail commercial et au bail d'habitation adoptés par la Wallonie le 15 mars 2018. Ils exposent les différentes règles puis proposent une étude comparative avec l'ordonnance bruxelloise du 27 juillet 2017. ©Elect...
137,00 €
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