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Livres Henri D. Bosly
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce volume est consacré aux crimes et délits contre la foi publique en Belgique, qu'il s'agisse de contrefaçon, fausses monnaies, usurpations ou falsification. ©Electre 2025
140,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Les contributions rassemblées dans cet ouvrage dressent un bilan du droit international pénal depuis la création du Tribunal pénal international. Les compétences juridictionnelles, les interactions entre les différents ordres juridiques, les incriminations et les for...
65,00 €
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Éditeur(s) :
la Charte
Le point sur le droit de la procédure pénale en Belgique, à jour des dernières lois d'avril 2014, ainsi que sur la jurisprudence et sur la doctrine. ©Electre 2025
145,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Un premier éclairage du projet de livre 1er du nouveau code pénal belge, dans lequel les contributeurs abordent la modernisation, la simplification et l'innovation du nouveau droit pénal général. ©Electre 2025
85,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
La Belgique faisant de la lutte contre la fraude sociale et fiscale son fer de lance, l'ouvrage examine la possibilité de disposer de l'ensemble des incriminations, de leurs éléments constitutifs et de leur sanctions afin de permettre d'améliorer le traitement des do...
112,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
LGDJ
LGDJ
Présentation des crimes internationaux et du droit qui en est issu, le droit international humanitaire. Quatre parties traitent de la concurrence de compétence entre les juridictions internationales et les juridictions nationales et des instruments internationaux, de...
42,60 €
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Éditeur(s) :
Cujas
Le statut des étrangers au regard du droit pénal en trois parties : l'aggravation des peines, la criminalisation des étrangers, l'étranger et l'étrangeté. ©Electre 2025
30,43 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du code pénal qui punissent les auteurs des crimes et délits contre l'ordre public en Belgique : abus d'autorité et exercice illégal de l'autorité, arrestation et détention illégales, association de mal...
142,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Des contributions consacrées aux problématiques actuelles du droit de l'exécution des peines et de l'internement issues d'une judiciarisation croissante de la matière en Belgique. ©Electre 2025
93,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Après avoir donné un aperçu d’ensemble des instruments internationaux applicables à ce type de crimes, les auteurs étudient chacune des juridictions internationales à travers leur contexte historique et leur statut et dressent un bilan actualisé, critique et concret ...
66,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Commentaire et analyse des articles 269 à 282, 327 à 331bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du code pénal belge concernant les crimes et délits contre les personnes. ©Electre 2025
173,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Etat des lieux commenté par des experts de la loi du 5 février 2016 réformant le droit pénal et la procédure pénale en Belgique : le régime général des peines, la détention préventive, les peines alternatives à l'emprisonnement, les modes alternatifs de règlement des...
121,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
L'ouvrage traite du droit pénal général et du droit pénal spécial ainsi que du droit de la procédure pénale en relation avec la pratique notariale. ©Electre 2025
258,00 €
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Éditeur(s) :
Editions Academia
Un support de cours pour les étudiants en 1er cycle de droit. ©Electre 2025
35,83 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du code pénal qui punissent les auteurs des crimes et délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs. ©Electre 2025
112,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
L’évolution de la législation sécuritaire depuis le Règlement général pour la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail. Traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infracti...
102,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Les contributeurs proposent une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du Code pénal belge qui punissent les auteurs des crimes et des délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs. ©Electre 2025
123,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Un point sur les actualités en matière de droit pénal belge concernant notamment la transaction élargie, les infractions terroristes, les stupéfiants, la nouvelle loi sur la responsabilité pénale des personnes morales ou la destruction des objets saisis. ©Electre 2025
93,00 €
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