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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit pénal 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil non exhaustif des textes essentiels, internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires, du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes dont les droits de l'homme, le blanchiment d'argent, les perquisitions, le terrorisme, l...
90,00 €
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Droit pénal 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil non exhaustif des textes essentiels, internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires, du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes dont les droits de l'homme, le blanchiment, les perquisitions, le terrorisme, les victim...
80,00 €
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La récolte transfrontière de preuves électroniques dans le contexte européen
Éditeur(s): Bruylant
Une étude de la réglementation relative à la collecte de preuves électroniques dans le contexte européen. L'auteure analyse les mécanismes de coopération judiciaire et les pratiques unilatérales des Etats pour proposer un modèle efficace et respectueux de la souverai...
210,00 €
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Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Éditeur(s): Anthemis
Une exposition des lignes directrices de l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, d'une manière à la fois synthétique et pédagogique, afin de se tenir à jour sur la technicité d'un droit commun du procès. ©Electr...
75,00 €
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Droit pénal 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil non exhaustif des textes essentiels, internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires, du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes dont les droits de l'homme, le blanchiment d'argent, les perquisitions, le terrorisme, l...
90,00 €
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Code pénal 2017
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil non exhaustif des textes essentiels : internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes : droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violenc...
75,00 €
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Code pénal 2015
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes : droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violenc...
66,00 €
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Droit de la procédure pénale
Éditeur(s): la Charte
Le point sur le droit de la procédure pénale en Belgique, à jour des dernières lois d'avril 2014, ainsi que sur la jurisprudence et sur la doctrine. ©Electre 2024
145,00 €
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Repentis et collaborateurs de justice dans le système pénal : analyse comparée et critique
Éditeur(s): Bruylant
Etude comparative des raisons que les systèmes juridiques belge, italien, hollandais et américain ont de faire bénéficier de remises de peine les auteurs d'infractions qui dénonceraient leurs complices. Analyse les différents aspects de ces mesures, les conséquences,...
96,35 €
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Code pénal 2013
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
66,00 €
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Code pénal 2008
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
45,65 €
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Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitentiaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principe du 12 janvier et celle du 17 mai 2006), l'ouv...
79,00 €
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Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitenciaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principes du 12 janvier et celles du 17 mai 2006), l'o...
69,00 €
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Code pénal 2006
Éditeur(s): BruylantMaklu
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
38,55 €
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Les délais : recension des délais dans les différentes branches du droit
Éditeur(s): Bruylant
Présentation dans les multiples branches du droit, du temps accordé par la loi pour accomplir un acte : identification du délai, durée, façon dont il se calcule sans perdre de vue que son expiration peut entraîner la perte d'un droit tantôt substantiel tantôt procédu...
309,00 €
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Code pénal 2014
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
66,00 €
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Code pénal 2007
Éditeur(s): BruylantMaklu
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
38,55 €
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Chronique de droit pénal, 1992-1995
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette chronique de droit pénal 1992-1995 constitue la version française élargie du rapport belge à l'ouvrage collectif Strafechtsentwicklung in Europa. Dans ce contexte, l'objectif de ce dossier est de rassembler des informations et de fournir des matériaux sur la lé...
29,00 €
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L'exécution des peines privatives de liberté : regards croisés
Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le thème de l'exécution des peines : les lignes directrices des deux nouvelles lois du 17 mai 2006, le tribunal de l'application des peines, le statut juridique applicable aux personnes ayant fait l'objet d'une ou plusieurs condamnations de plus de ...
68,00 €
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Code pénal 2010
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
55,80 €
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Code pénal 2011
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
55,80 €
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Le guide du prisonnier en Belgique
Éditeur(s): Editions Luc Pire
Des conseils juridiques et pratiques sur la réglementation applicable aux détenus en Belgique lors des différentes étapes de la détention, sur leurs droits et devoirs, et leurs conditions de détention. ©Electre 2024
14,90 €
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L'exécution des condamnations pénales
Éditeur(s): Anthemis
Examen de quelques facettes de la matière de l'exécution des condamnations pénales. Entre les droits proclamés et l'exercice effectif des droits, il y a une distance faite d'incertitudes et d'hésitations. La personne incarcérée, jugée coupable, est un sujet de droit ...
66,50 €
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Code pénal 2009
Éditeur(s): Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violence...
45,65 €
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