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Le droit du cheval et de l'équitation

Éditeur(s): Editions France agricole
En 2005, la France compte près d'un million de chevaux et 500.000 licenciés pour la Fédération française d'équitation. L'ouvrage présente les aspects juridiques des activités équestres. Chaque thème présenté est associé à un ensemble de règles juridiques applicables....
32,00 €
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La pensée juridique d'Alexis de Tocqueville

Éditeur(s): Artois Presses Université
Connu comme penseur, Tocqueville fit aussi oeuvre de juriste et écrivit de nombreux textes de droit public et privé. Dans cet ouvrage, des universitaires juristes, historiens et philosophes se penchent sur l'originalité et la portée des conceptions juridiques défendu...
15,00 €
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Cumuls et pantouflage dans les trois fonctions publiques

Éditeur(s): Berger-Levrault
Destiné aux fonctionnaires pour savoir précisément comment et dans quelles limites ils peuvent exercer des activités extérieures. ©Electre 2022
41,00 €
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Cumuls et agents publics

Éditeur(s): LGDJ
Etudie la règle de prohibition des cumuls d'activités et de rénumérations relatives aux fonctionnaires. Cette règle datant de 1946 ne semble plus en adéquation avec la condition de la fonction publique et nombreux sont les écarts à la règle. Cette thèse met en relief...
49,70 €
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Le droit du cheval et de l'équitation

Éditeur(s): Editions France agricole
Présentation des aspects fiscaux, administratifs, sociaux, etc., liés à la filière équine (équitation, élevage, courses, randonnées, commerce, etc.) en vigueur sur le territoire, mais également en Europe et dans d'autres pays. ©Electre 2022
45,00 €
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Esclavage et droit : du Code noir à nos jours

Éditeur(s): Artois Presses Université
Ces études montrent que le droit à l'esclavage a longtemps cohabité avec son interdiction et invitent à s'interroger sur la logique de légitimation de l'esclavage et à l'inverse sur l'émergence d'une définition juridique de l'homme, qui fait nécessairement de l'indiv...
15,00 €
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