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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le jeu vidéo et le droit : table ronde du 22 mai 2008 organisée à Aix-en-Provence, dans le cadre du Master II Recherche Droit des médias
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Ces contributions examinent les relations qu'entretient le jeu vidéo avec les différents domaines du droit (de la personne, de la propriété intellectuelle, de la santé, de la régulation par les pouvoirs publics, etc.). Ils abordent tour à tour l'histoire du jeu vidéo...
25,00 €
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Le Conseil économique et social
Éditeur(s): La Documentation française
Une étude institutionnelle du Conseil économique et social : ses compétences, son organisation, son fonctionnement. ©Electre 2024
12,20 €
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Les communes et la publicité commerciale extérieure : pour une valorisation environnementale et économique de l'espace public
Éditeur(s): Fondation VarenneLGDJ
Etude des rapports entre communes et publicité extérieure qui met en évidence les limites de la réglementation actuelle et propose une solution d'équilibre en suggérant de raréfier les espaces potentiels de publicité. L'organisation puis l'exploitation de la rareté p...
45,65 €
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Des actes unilatéraux des communes dans le contexte électronique : vers la dématérialisation des actes administratifs ?
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
A partir d'un plan simple distinguant l'élaboration électronique des actes unilatéraux des communes et le régime juridique des actes unilatéraux immatériels, tous les aspects de fond, de forme et de procédure de la théorie de l'acte administratif unilatéral, toutes l...
33,00 €
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Les campagnes électorales radiotélévisées
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-MarseilleEconomica
Les campagnes électorales sont, de nos jours, indissociables des médias audiovisuels. Fait le point sur les régimes juridiques en vigueur et les pratiques en usage, en France, ainsi que dans quelques pays étrangers. ©Electre 2024
39,00 €
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Informatique, fichiers et libertés : les règles, les sanctions, la doctrine de la CNIL
Éditeur(s): Litec
J. Frayssinet, professeur à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et consultant auprès d'entreprises et d'administrations, expose concrètement la portée et le contenu des règles à respecter. Il analyse la jurisprudence récente, la doctrine de la...
22,00 €
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La Bureaucratique : l'administration française face à l'informatique
Éditeur(s): Berger-Levrault
23,32 €
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La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Face à la consistante responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet faisant appel à différents domaines du droit (droit de la presse et des médias, propriété intellectuelle, libertés publiques...), l'auteur propose de redéfinir la notion même d...
42,00 €
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Droit de l'informatique et de l'Internet
Éditeur(s): PUF
Aborde les différents thèmes de ce droit : la protection des données personnelles ; le droit de la preopriété intellectuelle ; le droit des obligations et des contrats; le formalisme probatoire et non probatoire ; le droit pénal. ©Electre 2024
52,24 €
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