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Suggestions littéraires
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La norme, la ville, la mer : écrits de Nantes pour le doyen Yves Prats
Éditeur(s) : Maison des sciences de l'homme
Une série de contributions rendant hommages à Yves Prats, professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes. Ces contributions portent sur trois de ses domaines de prédilection : la théorie de la norme, le droit de l'urbanisation et de l'environne...
25,92 €
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Le médicament en droit public
Éditeur(s) : L'Harmattan
Comment le médicament, objet à la fois scientifique et économique, s'insère-t-il dans le système juridique ? Une analyse globale qui veut rendre compte des fondements, des caractéristiques et des mutations. ©Electre 2025
45,50 €
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Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale
Éditeur(s) : GRIDAUH
Cette étude est consacrée aux nouveaux schémas de cohérence territoriale, une innovation majeure de la loi SRU qui rend compte d'une rupture urbanistique et juridique avec le passé. Les modes d'élaboration et les contenus des schémas des projets d'aménagement et de d...
25,00 €
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Droit des enquêtes publiques
Éditeur(s) : Moniteur
Du statut du commissaire enquêteur au déroulement de l'enquête, de son contrôle aux problèmes de responsabilité, un ouvrage pratique rédigé à la lumière d'une documentation jurisprudentielle inédite. ©Electre 2025
65,00 €
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Espaces agricoles et urbanisme
Éditeur(s) : L'Harmattan
Universitaires, avocats et techniciens s'interrogent sur les rapports entre espaces agricoles et urbanisme : les caractéristiques de la zone agricole, la constructibilité, les documents d'urbanisme mais aussi les conflits, à partir d'une étude sur les terres agricole...
15,50 €
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Les marchés publics d'assurance : contribution à la théorie de la formation des contrats
Éditeur(s) : LGDJ
Cette thèse, primée par le GRALE, analyse le hiatus entre les fondements de la relation contractuelle, générée par l'adéquation entre une demande de services et la réponse appropriée à cet appel d'offre, et leur application aux polices d'assurance, qui fixent elles-m...
38,55 €
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Traité de droit des enquêtes publiques
Éditeur(s) : Moniteur
Du statut du commissaire enquêteur au déroulement de l'enquête, de son contrôle aux problèmes de responsabilité, un ouvrage pratique rédigé à la lumière d'une abondante documentation jurisprudentielle. ©Electre 2025
84,00 €
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