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Les archives de la justice

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Riches et diverses, les archives de la justice relèvent de nombreux domaines et juridictions : administratives, civiles, militaires, d'institutions judiciaires existantes ou disparues. En outre, de nombreuses problématiques d'accessibilités se posent : la localisatio...
19,00 €
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Justice, justices : études en hommage à Jean-Jacques Clère

Éditeur(s): Ed. universitaires de Dijon
Des spécialistes de l'histoire du droit en France examinent les différents types de justice (pénale, administrative, civile, commerciale, constitutionnelle, militaire, etc.) à l'oeuvre du Moyen Age à aujourd'hui en s'appuyant sur les jurisprudences auxquelles ces ins...
25,00 €
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La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940)

Éditeur(s): Dalloz
Pourquoi le Sénat fait-il l'objet d'une remise en question récurrente ? Cet ouvrage permet de comprendre comment la seconde chambre est le résultat d'une longue évolution politique. ©Electre 2024
75,00 €
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Les monarchomaques britanniques

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La théorie d'une résistance au pouvoir établi naît au 16e siècle d'un refus des persécutions religieuses. Ce qui aurait pu passer pour une hérésie se révèle être une nouvelle mentalité religieuse : la Réforme. Les lollards d'Angleterre représentent l'une des dissiden...
19,00 €
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Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations

Éditeur(s): L'Harmattan
Les auteurs étudient l'impact de la réforme du 15 juillet 2008 qui a modifié les délais de communication des documents d'archives publiques. Elle se retrouve au coeur d'une tension : la nécessaire transparence de la gestion administrative du pays, de l'exercice du po...
30,00 €
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Les archives hospitalières : regards croisés

Éditeur(s): L'Harmattan
Etudes sur la spécificité de ce type d'archives, confronté à la fois aux défis de la dématérialisation, de la normalisation et de la valorisation, mais devant également respecter le droit au respect de la vie privée des patients. Les auteurs abordent successivement l...
21,50 €
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Mater semper certa est ? : passé, présent, avenir d'un adage

Éditeur(s): Bruylant
Recueil de contributions publiées à l'occasion d'un colloque organisé en 2016 sur la place accordée en droit à l'accouchement et à la filiation maternelle. Notamment à travers l'analyse de l'adage romain qui pendant longtemps a semblé être une évidence mais qui, depu...
95,00 €
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Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

Éditeur(s): L'Harmattan
Issues d'un colloque organisé à Dijon en novembre 2018, ces contributions examinent la nature, les formes, les supports et l'objet des archives consacrées au monde viticole. Les intervenants examinent les aspects patrimoniaux, juridiques, scientifiques et professionn...
31,50 €
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