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Sociétés coopératives 2023-2024

Auteur : David Hiez
Éditeur(s): Dalloz
Présente tout à la fois les règles spécifiques à chaque coopérative et dans le même temps esquisse un régime juridique général. ©Electre 2024
78,00 €
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Sociétés coopératives 2018-2019 : création, organisation, fonctionnement

Auteur : David Hiez
Éditeur(s): Dalloz
Présente tout à la fois les règles spécifiques à chaque coopérative et dans le même temps esquisse un régime juridique général. ©Electre 2024
72,00 €
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Le droit des coopératives OHADA

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etude de l'acte uniforme sur les sociétés coopératives adopté en 2010 par l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Les auteurs abordent l'insertion de l'acte dans le cadre coopératif africain, le fonctionnement des coopératives, l'applica...
29,00 €
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Le droit des coopératives et des mutuelles dans l'espace OHADA

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Entre 2004 et 2007, des discussions ont eu lieu dans le cadre de l'OHADA qui ont abouti à l'exclusion du droit des mutuelles. La présente recherche critique ce retrait du droit des mutuelles tout en plaidant pour une reconsidération d'un acte uniforme relatif au droi...
79,00 €
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Approche renouvelée de la contractualisation

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Approfondissement technique sur ce concept qui rend compte d'un mouvement d'expansion du contrat dans la société, envisagé comme une voie de libération de l'individu des statuts qui l'enserrent, plaçant les acteurs dans une relation de recherche de consensus. Deux fo...
25,00 €
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Droit luxembourgeois 2018

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. Avec une clé d'activation afin d'accéder à l'application Larcier Code pour se tenir informé des dernières mises à jour. ©Electre 2024
110,00 €
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Droit luxembourgeois 2014

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. ©Electre 2024
106,00 €
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Droit luxembourgeois 2011

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. ©Electre 2024
105,00 €
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Le droit luxembourgeois du divorce : regards sur le projet de réforme

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Réflexions sur le projet de réforme du droit luxembourgeois du divorce. ©Electre 2024
86,00 €
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La contractualisation de la production normative : actes du colloque tenu les 11, 12, et 13 octobre 2007, à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille

Éditeur(s): Dalloz
Contributions sur la diffusion du modèle contractuel dans les domaines de la politique, du droit et de la gestion, et sur son influence dans le système juridique français. ©Electre 2024
75,00 €
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Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel

Auteur : David Hiez
Éditeur(s): LGDJ
L'objet de cet ouvrage est la critique de la notion juridique de patrimoine. Pour l'auteur, cette notion est construite sur un empilement d'abstractions et n'a aucune utilité. Il estime aussi qu'il n'est pas nécessaire qu'elle soit remplacée par autre chose, d'autres...
38,55 €
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Droit comparé des coopératives européennes

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un point sur les systèmes de législation coopérative propres à chaque pays européen qui aide à appréhender et comprendre la législation communautaire. ©Electre 2024
109,00 €
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L'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA

Éditeur(s): L'Harmattan
Réflexions multidisciplinaires sur le droit économique dans la zone OHADA à travers une analyse de son effectivité auprès des petits acteurs économiques, dans la diversité de ses mécanismes financiers et dans sa dimension contentieuse. Une nouvelle orientation sur le...
42,00 €
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Approche critique de la contractualisation

Éditeur(s): LGDJ
Contributions sur la notion théorique, l'évolution et les questions traditionnelles relatives à la place du contrat au sein du système juridique français. ©Electre 2024
18,25 €
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Code civil comparé : Luxembourg, Belgique, France : 2021

Éditeur(s): Larcier Luxembourg
Recueil des trois Codes civils héritiers directs de la tradition napoléonienne afin de faciliter leur consultation parallèle et comparée. Une table de concordance permet au lecteur de passer facilement et rapidement d'un code à l'autre. ©Electre 2024
90,00 €
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Droit luxembourgeois 2021

Éditeur(s): Larcier Luxembourg
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. Avec une clé d'activation permettant d'accéder à l'application Larcier Code pour se tenir informé des dernières mises à jour. ©Electre 2024
110,00 €
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Droit luxembourgeois 2013

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. ©Electre 2024
106,00 €
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La désobéissance civile : approches politique et juridique

Éditeur(s): Presses universitaires du Septentrion
En mobilisant les différents champs des sciences politiques et juridiques, cet ouvrage permet d'évaluer l'impact de la désobéissance civile dans la société et les institutions. Il fait le bilan des questionnements suscités par ce phénomène récurrent, ouvre de nouveau...
20,00 €
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Droit luxembourgeois 2012

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. ©Electre 2024
105,00 €
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Coopératives 2013-2014 : création, organisation, fonctionnement

Auteur : David Hiez
Éditeur(s): Dalloz
L'objectif de cet ouvrage est de fournir un exposé général du droit coopératif présentant les règles spécifiques à chaque coopérative tout en esquissant un régime juridique général. ©Electre 2024
46,00 €
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Vers une théorie de l'économie sociale et solidaire

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les contributions issues d'un séminaire et d'un colloque abordent les questions de frontière de l'économie sociale et solidaire et les différences entre économie sociale et économie solidaire pour arriver à un compromis politique efficace. Les articles s'appuient sur...
97,00 €
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Droit luxembourgeois 2023

Éditeur(s): Larcier Luxembourg
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. Avec une clé d'activation permettant d'accéder à l'application Larcier Code pour se tenir informé des dernières mises à jour. ©Electre 2024
110,00 €
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Droit luxembourgeois 2015

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un code synthétique des textes juridiques luxembourgeois fondamentaux. ©Electre 2024
106,00 €
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