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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le droit judiciaire en mutation : en hommage à Alphonse Kohl
Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le droit judiciaire : le recouvrement des créances en droit européen et belge, le nouveau droit de l'expertise, le nouveau droit de la procédure civile, la conciliation des principes directeurs du procès. ©Electre 2024
66,50 €
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Droit judiciaire. Vol. 1. Institutions judiciaires
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un point complet sur les institutions judiciaires belges : leur fonctionnement selon le Code judiciaire en vigueur, l'organisation de la justice de paix, des tribunaux de police, de première instance, du travail, de commerce, d'arrondissement, la cour d'appel, du tra...
150,00 €
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Droit des obligations : développements récents et pistes nouvelles
Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le droit des obligations : le concept de "contrat multipartite", la causalité, des questions sur la saisie-arrêt de comptes bancaires, la loi du 10 mai 2007 relative aux aspects civils de la protection des droits de propriété intellectuelle. ©Electr...
66,50 €
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Le droit des seniors : aspects civils, sociaux et fiscaux
Éditeur(s): Anthemis
Un éclairage sur les différentes facettes du traitement que le droit réserve aux seniors, tant d'un point de vue social que civil et fiscal. ©Electre 2024
86,00 €
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La saisie de la monnaie scripturale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Issue d'une thèse, cette étude porte sur le régime juridique de la saisie des sommes déposées par un débiteur récalcitrant sur un compte ouvert auprès d'un établissement de crédit, la saisie entre les mains d'une banque étant régie par le droit commun de la saisie-ar...
209,00 €
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Insolvabilité et garanties 2011
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. ©Electre 2024
75,00 €
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L'effet de la décision de justice : contentieux européens, constitutionnel, pénal et civil
Éditeur(s): Anthemis
Etats des lieux dans les différents contentieux européens : les effets des décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme, de la Cour de justice des Communautés européennes, de la Cour constitutionnelle et des juridictions du pouvoir judiciaire statuant tant a...
70,00 €
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L'injonction de payer
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse des processus fondamentaux qui régissent en droit belge toute procédure d'injonction de payer. L'auteure propose ensuite une comparaison de cette procédure dans les législations belge, française, italienne, allemande et européenne, avant de suggérer et de...
156,00 €
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Insolvabilité et garanties 2014
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2024
76,00 €
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Actualités en droit de l'exécution forcée
Éditeur(s): Anthemis
Ce volume constitue un triptyique où sont d'abord étudiés les récents développements qu'a connus la cinquième partie du Code judiciaire. En deuxième lieu, les aspects particuliers de l'exécution forcée dans le contentieux familial sont abordées. Enfin, le recouvremen...
66,50 €
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Précis de droit judiciaire. Vol. 1. Les institutions judiciaires : organisation et éléments de compétence
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Point complet sur les institutions judiciaires belges : leur fonctionnement, selon le Code judiciaire en vigueur ; l'organisation de la justice de paix, des tribunaux de police, de première instance, du travail, de commerce, d'arrondissement, la cour d'appel, du trav...
121,00 €
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Actualités en droit judiciaire
Éditeur(s): Anthemis
La chronique fait le point sur la doctrine et la jurisprudence belges en matière de droit judiciaire général (compétences, procédure civile, réglement collectif de dettes) et approfondit deux questions importantes : la fonction de juger et l'impact du droit internati...
76,00 €
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Insolvabilité et garanties 2012
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Edition mise à jour d'après les textes publiés au...
75,00 €
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Droit judiciaire. Vol. 1. Institutions judiciaires et éléments de compétence
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Point complet sur les institutions judiciaires belges : leur fonctionnement, selon le Code judiciaire en vigueur ; l'organisation de la justice de paix, des tribunaux de police, de première instance, du travail, de commerce, d'arrondissement, la cour d'appel, du trav...
140,00 €
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Insolvabilité et garanties 2013
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2024
76,00 €
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Actualités en droit judiciaire
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Panorama des derniers développements en droit judiciaire et analyse des réformes récentes ou en cours de l'organisation des cours et des tribunaux. ©Electre 2024
83,00 €
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Questions qui dérangent en droit judiciaire
Éditeur(s): Anthemis
Le point sur des questions de droit belge concernant l'organisation judiciaire, la compétence des cours, les tribunaux et le droit de l'exécution : le jugement provisionnel, les conséquences de l'indivisibilité du litige, la nécessité de l'audience des plaidoiries, l...
98,00 €
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Droit judiciaire. Vol. 2. Procédure civile. Vol. 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes : arbitrage, médiation et droit collaboratif : procédure électronique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse des quatre derniers livres du code judiciaire qui abordent la procédure civile en droit belge. Ce volume est consacré aux mesures conservatoires, aux modes amiables de règlements des conflits ainsi qu'aux mécanismes et aux enjeux de la procédure électronique....
120,00 €
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Insolvabilité et garanties 2010
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Ed. mise à jour d'après les textes publiés au Mon...
75,00 €
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Actualités en droit des saisies
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les juristes examinent la procédure européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires et ses mesures d'accompagnement en droit belge, les questions spécifiques que soulève la saisie des titres sociétaires ainsi que quelques thèmes relatifs aux poursuites sur l...
60,00 €
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Insolvabilité et garanties
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. ©Electre 2024
118,00 €
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Varia en droit de l'insolvabilité
Éditeur(s): Anthemis
Des contributions consacrées aux missions, aux moyens d'action et au fonctionnement des procédures liées au droit de l'insolvabilité en Belgique, notamment à propos du régime des dissolutions et liquidations déficitaires, des obligations et des responsabilités des di...
93,00 €
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