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  2. Vanbrabant, Bernard

Livres Bernard Vanbrabant

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Time-sharing
Time-sharing
Auteur : Bernard Vanbrabant
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse des enjeux du contrat de time-sharing appliqué aux sociétés et aux particuliers. L'auteur en donne une définition juridique, examine ses applications pratiques et ses inconvénients. Cette étude insiste sur la réaction législative et ses failles et est complét...
117,00 €
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Le droit des affaires en évolution. Vol. 19. La propriété intellectuelle omniprésente dans l'entreprise. Intellectuele eigendom alomtegenwoordig in de onderneming. Tendensen in het bedrijfsrecht. Vol. 19. La propriété intellectuelle omniprésente dans l'entreprise. Intellectuele eigendom alomtegenwoordig in de onderneming
Le droit des affaires en évolution. Vol. 19. La propriété intellectuelle omniprésente dans l'entreprise. Intellectuele eigendom alomtegenwoordig in de onderneming. Tendensen in het bedrijfsrecht. Vol. 19. La propriété intellectuelle omniprésente dans l'entreprise. Intellectuele eigendom alomtegenwoordig in de onderneming
Auteur : Journée du juriste d'entreprise (19 ; 2008 ; Bruxelles)
Éditeur(s) : Bruylant
Kluwer
Contributions de juristes d'entreprises, de fiscalistes, d'universitaires et d'avocats sur l'évolution du droit de la propriété intellectuelle appliqué au monde de l'entreprise en Belgique, de son adaptation aux nouvelles technologies de la communication, de son util...
60,00 €
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La propriété intellectuelle. Vol. 1. Nature juridique
La propriété intellectuelle. Vol. 1. Nature juridique
Auteur : Bernard Vanbrabant
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude sur les droits intellectuels qui concernent à la fois les biens matériels et immatériels, les contrats et le droit de la propriété intellectuelle. La jurisprudence belge, française et européenne est analysée. ©Electre 2025
115,00 €
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Propriété intellectuelle et secrets d'affaires
Propriété intellectuelle et secrets d'affaires
Éditeur(s) : Anthemis
Présentation des modalités pour garantir la protection des créations et des secrets industriels dans le droit belge, à l'aune de cinq thématiques : définition d'une oeuvre, taxation des revenus de la création, protection des secrets d'affaires, protection du nom comm...
98,00 €
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Droits intellectuels : le contentieux (compétence, procédures, sanctions)
Droits intellectuels : le contentieux (compétence, procédures, sanctions)
Éditeur(s) : Anthemis
Le point sur le contentieux en droits intellectuels, notamment dans le cadre du droit international privé mais également en ce qui concerne la compétence interne à travers le règlement alternatif de différends et la procédure de médiation. La seconde partie de l'ouvr...
76,00 €
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La propriété intellectuelle. Vol. 2. Régime patrimonial
La propriété intellectuelle. Vol. 2. Régime patrimonial
Auteur : Bernard Vanbrabant
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude sur la manière dont s'acquièrent les droits intellectuels, les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l'objet, et comment ils s'éteignent. Elle est centrée sur le droit positif, belge et français. ©Electre 2025
186,00 €
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