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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le droit de l'eau en milieu rural
Éditeur(s): Editions France agricole
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent la gestion de l'eau dans le milieu rural. Les problématiques économiques et environnementales sont traitées afin de comprendre tous les enjeux : la conciliation des usages privés de cette ressource avec son statut p...
39,00 €
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Production agricole et droit de l'environnement
Éditeur(s): LexisNexis
Analyse synthétique de la complexité des rapports entre production agricole et droit de l'environnement, afin de construire un droit de la transition agroécologique. ©Electre 2024
45,00 €
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De l'exigibilité en droit des contrats
Éditeur(s): LGDJ
L'exigibilité représente le moment à compter duquel le créancier peut forcer le débiteur à accomplir son engagement. Cette qualité de l'obligation en exprime la temporalité et la force contraignante. Elle est conçue traditionnellement comme invariable, mais elle con...
45,65 €
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Guide de l'agriculture et de la forêt : 18-19
Éditeur(s): LexisNexis
200 fiches organisées autour de trois grands axes : l'entreprise agricole, l'espace rural et le marché agricole. ©Electre 2024
79,00 €
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Le droit de préemption de la SAFER
Éditeur(s): LexisNexis
Un ouvrage synthétique définissant le domaine d'application du droit de préemption de la SAFER (actes, biens, personnes), ainsi que ses conditions d'exercice (information déclarative des mutations, exercices de la préemption, sanctions des prérogatives de la SAFER). ...
39,00 €
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La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
La législation rurale de la seconde moitié du XXe siècle était fondée sur un modèle alimentaire agro-industriel. La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt de 2014 favorise l'ancrage territorial de la production, de la transformation et de la comm...
20,00 €
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Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de PoitiersLGDJ
Un ensemble de contributions sur les modifications juridiques induites par les nouveaux rapports entre la ville et la campagne. Les auteurs abordent les moyens juridiques existants pour dépasser certaines oppositions (conventions, normes urbanistiques et environnemen...
25,00 €
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La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible
Éditeur(s): LexisNexis
Issues d'un colloque organisé en 2018, ces contributions examinent la situation à la fois factuelle et juridique du droit foncier rural dans le but de proposer des textes destinés à servir de matrice à une future loi. ©Electre 2024
34,00 €
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Le droit des biens au service de la transition écologique
Éditeur(s): Dalloz
Réflexion sur l'apport réciproque du droit foncier et de la préservation de l'environnement. Identification des outils juridiques, classiques et alternatifs, à même de permettre d'intégrer l'intérêt écologique à l'exercice du droit des biens. ©Electre 2024
44,00 €
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