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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les contrats entre époux
Éditeur(s) : Bruylant
L'ouvrage traite des situations où les époux sont liés par la force des choses : la vente, les baux, les donations, les assurances-vie, les rentes viagères, les contrats de société et les contrats de travail. ©Electre 2025
81,95 €
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L'urbanisme dans les actes
Éditeur(s) : Bruylant
Etudie le degré de stabilité et de prévisibilité de chaque acte administratif, qu'il ait une portée générale (un plan, un schéma ou un règlement), ou bien qu'il ait une portée relative (un permis, un certificat, une attestation, voire même une simple lettre). Ce suje...
99,30 €
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La Comptabilité notariale
Éditeur(s) : Bruylant
A l'ère de l'informatique, la comptabilité n'est plus seulement une science mais aussi un outil de gestion indispensable. Le notariat belge se trouve confronté à un double défi : la modernisation et l'unification des méthodes comptables et, dans ce but, le choix de s...
68,17 €
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Vivre ensemble sous le même toit : guide pratique et légal
Éditeur(s) : Labor
Un guide de la vie en commun hors du mariage en Belgique et dans les pays alentours. Il propose des pistes juridiques et des conseils ainsi que le texte de loi sur la cohabitation légale mis en application depuis le 1er janvier 2000. ©Electre 2025
8,00 €
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Conseil francophone du notariat, 2020-2022 : deux ans de formation : morceaux choisis
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Rédigées entre 2020 et 2022, ces contributions dispensées lors de formations juridiques éclairent la pratique notariale en Belgique. Les ASBL, les contrats de mariage, le droit des biens, les donations, les droits de succession et la vente immobilière sont abordés. ©...
92,00 €
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Baux : actualité législative et jurisprudentielle
Éditeur(s) : Bruylant
Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle. ©Electre 2025
95,00 €
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Le droit des sociétés : aspects pratiques et conseils des notaires
Éditeur(s) : Bruylant
Aborde les différentes formes de société, le statut social et fiscal des actionnaires, associés, gérants, administrateurs et dirigeants d'entreprises, la représentation des sociétés anonymes et sociétés privées à responsabilité limitée, la cession des parts sociales,...
82,70 €
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Conseil francophone du notariat, 2022-2024 : deux ans de formation : morceaux choisis
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Rédigées entre 2022 et 2024, ces contributions dispensées lors de formations juridiques éclairent la pratique notariale en Belgique. Les assurances-vie, la cohabitation, la responsabilité notariale ou encore l'immobilier sont notamment abordés. ©Electre 2025
45,00 €
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Droit de l'urbanisme : CoDT(bis) et COBAT : quelles nouveautés pour la pratique notariale ?
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examen des modifications et des nouvelles pratiques en matière de permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, ou encore d'obligations d'informations et infractions urbanistiques depuis l'adoption par le Parlement wallon du code du développement territorial bis. Un cod...
173,00 €
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La protection des personnes vulnérables à la lumière de la loi du 17 mars 2013 : actes de la journée d'études organisée le 12 mai 2014
Éditeur(s) : Bruylant
Les dix nouveautés de la réforme du 17 mars 2013 concernant la protection de la personne, visant à élargir cette administration et à mettre en conformité le droit belge avec les dispositions internationales. ©Electre 2025
125,00 €
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