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Suggestions littéraires
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Tapas de droit notarial 2020-2021 : en l'honneur de Pierre Van den Eynde
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Des études consacrées au droit notarial dans lesquelles les contributeurs analysent la procuration donnée au clerc, les infractions d'urbanisme et le droit européen, la digitalisation de la propriété et du processus contractuel, entre autres. ©Electre 2024
101,00 €
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Le droit judiciaire notarial en épines et broussailles
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une série d'études établies par des spécialistes du notariat, de la magistrature, de l'université et du barreau, afin d'offrir des éclaircissements et des pistes de réflexion sur les questions relevant du domaine notarial en Belgique. ©Electre 2024
115,00 €
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L'assurance-vie : aspects civils et fiscaux
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Présentation des différents produits de l'assurance-vie qui tient compte des nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles. L'interaction entre le droit des assurances et le droit civile est soulignée en matière du droit de l'administration provisoire, d...
128,00 €
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Liber amicorum : Jean-François Taymans
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Recueil de contributions sur le droit patrimonial et le droit des successions belges, rassemblés en l'honneur de l'accession à l'honorariat du juriste J.-F. Taymans. ©Electre 2024
229,00 €
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Tapas de droit notarial 2016
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des questions choisies autour de la pratique notariale : concernent le droit patrimonial du couple et de la famille, le droit fiscal international, le droit des sociétés, le droit administratif ou encore le droit du crédit. ©Electre 2024
85,00 €
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La liquidation des régimes matrimoniaux : aspects théoriques et pratiques
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Contributions sur les principales difficultés théoriques et pratiques lors de la liquidation du régime matrimonial avec des modèles d'actes commentés aux praticiens. ©Electre 2024
155,00 €
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Le code wallon de l'agriculture
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Un exposé des nouvelles dispositions générales du code de l'agriculture adopté par le Parlement wallon en 2014. Il présente un rapport sur les acteurs, les productions, les subventions, etc., plusieurs contributions sont consacrées aux innovations de la politique fon...
118,00 €
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Réforme du bail à ferme en Région wallonne : 30 ans après
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain, Faculté de philosophie et lettres
Des contributions sur la réforme wallonne du bail à ferme dont le projet de décret doit être voté. De nombreux points en passe d'être modifiés sont examinés, concernant notamment le nombre de renouvellement du bail, les dispositions relatives à sa durée, l'état des l...
150,00 €
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Tapas de droit notarial 2018 : les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les contributeurs abordent le thème des régimes matrimoniaux. Ils analysent les nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018 ou encore la qualification des parts de société, des biens professionnels, de la clientèle et des assurances-vie en régime de communauté...
89,00 €
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Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Etudes consacrées à la réforme du droit des régimes matrimoniaux de 2018 en Belgique. ©Electre 2024
148,00 €
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L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Les différentes contributions présentent les clauses susceptibles d'être insérées dans les contrats rédigés par les deux partenaires d’un couple marié, les cohabitants légaux ou les cohabitants de fait. ©Electre 2024
129,00 €
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Tapas de droit notarial 2017 : les donations
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Contributions sur le thème des donations et les formalités administratives qu'elles impliquent en matière de droit et dans le cadre de la pratique notariale. ©Electre 2024
92,00 €
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Tapas de droit notarial
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des questions choisies autour de la pratique notariale : concernent le droit patrimonial du couple et de la famille, le droit fiscal international, le droit des sociétés, le droit administratif ou encore le droit du crédit. ©Electre 2024
73,00 €
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Le nouveau droit des sociétés et des associations : analyse critique et modèles de clauses commentés
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Une analyse des principales innovations du Code des sociétés et des associations, introduit en droit belge par la loi du 23 mars 2019, commentant les clauses statutaires, les règles de fonctionnement et d'organisation ainsi que les clauses fiscales à insérer dans les...
179,00 €
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Le crédit hypothécaire au consommateur : état de la question
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Issues d'un colloque, ces contributions font le point sur le crédit hypothécaire aux consommateurs après la transposition de la directive européenne 2014/17/EU et la réforme qui s'en est suivie du Livre VII du Code de droit économique. Il s'adresse tant aux notaires,...
205,00 €
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Tapas de droit notarial 2022
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Des études consacrées à des questions choisies de pratique notariale portant sur le droit des biens, le droit patrimonial de la famille, le droit fiscal notarial, le droit administratif et le droit international privé. ©Electre 2024
68,00 €
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Tapas de droit notarial 2019 : la vente
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La vente est étudiée dans ses divers aspects civils, mais aussi fiscaux, administratifs, internationaux et déontologiques. ©Electre 2024
89,00 €
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La régionalisation du bail
Éditeur(s): Larcier IntersentiaUniversité catholique de Louvain
Les contributeurs analysent les deux décrets relatifs au bail commercial et au bail d'habitation adoptés par la Wallonie le 15 mars 2018. Ils exposent les différentes règles puis proposent une étude comparative avec l'ordonnance bruxelloise du 27 juillet 2017. ©Elect...
131,00 €
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