Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Livres Droit et espace rural
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Ces contributions, présentées à un colloque tenu à Toulouse en mai 2005, tentent de clarifier la situation juridique complexe de la diversification de l'exploitation agricole. Traite notamment des enjeux de cette diversification, de ses pratiques, des questions fisca...
20,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Contributions célébrant les cinquante ans de la PAC et le 40e anniversaire du master professionnel de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires (Université Paris 1). ©Electre 2025
21,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Communications sur : les responsabilités de l'agriculteur, l'économie agricole face au droit de la concurrence européenne et nationale, ainsi que les répercussions de l'OMC sur la PAC et sur le droit rural national, notamment en ce qui concerne l'agriculture biologiq...
32,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Examine les convergences et divergences scientifiques existant entre trois des disciplines qui se sont le plus intéréssées à la formation des règles et des institutions dans l'agriculture, l'agro-alimentaire et l'espace rural. ©Electre 2025
43,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Le commerce agricole entre l'Union européenne et Israël relève principalement du droit communautaire orienté vers la défense des intérêts des signataires par un libre échange contrôlé (1re partie). La cohérence interne de ce système, sa dynamique propre, doivent déso...
39,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
S'interroge sur la place de cette entreprise en devenir au sein du droit économique et si celle-ci s'inscrit dans le mouvement plus large d'harmonisation des régimes juridiques applicables aux différentes entreprises privées. Montre l'importance prise par le process...
41,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Examine les influences croisées des réformes agricoles et des négociations commerciales internationales ainsi que la réforme de la politique agricole commune et le processus d'élargissement de l'Union européenne à l'Est. ©Electre 2025
40,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Examine les nouvelles orientations de la politique agricole commune à travers la recherche de la maîtrise de la production agricole européenne et l'incidence de la réforme sur le système juridique européen. ©Electre 2025
40,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Thèse réalisée par un notaire qui fait le point sur la disposition centrale du statut du fermage : l'incessibilité du bail rural. Il démontre que le bail rural, s'il présente un caractère familial prédominant marqué par l'incessibilité, a aussi un fort caractère patr...
29,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Questions et problèmes juridiques liés au droit rural. ©Electre 2025
36,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Questions et problèmes juridiques liés au droit rural. ©Electre 2025
43,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
La viabilité et les modalités agricoles et l'adéquation de la législation et de la pratique des PECO en vue de leur adhésion à l'Union européenne. ©Electre 2025
39,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Communications relatives au droit rural au sein de l'Union européenne. Ce XXIIIe congrès du Comité européen de droit rural (CEDR) a abordé trois sujets : le droit à une bonne alimentation, conformément aux droits fondamentaux, les conséquences de la réforme de la PAC...
32,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
La politique agricole commune a été déterminante dans la naissance et l’évolution de la comitologie et réciproquement. La spécificité et la pratique actuelle de la comitologie agricole sont mises en exergue à travers des exemples concrets et en observant l’évolution ...
55,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Comparaison du droit rural grec avec la politique agricole de l'Union européenne afin de contribuer à l'évolution du droit grec dans le domaine agricole. Point sur le droit agraire italien. Analyse de l'impact en Grèce de trois politiques communautaires fondamentales...
25,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
3 sujets, issus de 3 commissions : les incitations et les obstacles juridiques de la diversification de l'agriculture, le formes légales de l'exploitation agricole, et le développement scientifique et pratique du droit rural dans l'UE, les états et les régions, et da...
38,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Issu d'un colloque européen sur la multifonctionnalité. Réflexion sur les nouvelles fonctions que sont amenés à remplir les agriculteurs, comme d'assurer l'entretien, le développement et la protection de l'espace rural. ©Electre 2025
64,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Trois sujets, issus de trois commissions, sont abordés : la politique agricole commune, nouvelles règles de l'Organisation mondiale du commerce et équilibre régional ; juridiction et règlements alternatifs de conflits dans l'agriculture ; les problèmes liés à l'appli...
49,50 €
Chargement...
Éditeur(s) :
L'Harmattan
La propriété arboraire, relative spécifiquement à l'arbre et non au sol sur lequel il pousse, existe dans plusieurs régions du monde, dont la Corse. La juriste présente ses caractéristiques avant de proposer une adaptation juridique ©Electre 2025
33,50 €
Chargement...
