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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité, obligations

Éditeur(s): Moniteur
Décrit l'ensemble du régime d'assurance construction, retrace ses différentes évolutions et présente son état actuel. A jour des derniers textes officiels et jurisprudentiels. ©Electre 2024
59,00 €
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L'assurance construction : mieux comprendre le système de l'assurance construction : l'assurance de dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale

Éditeur(s): Centre scientifique et technique du bâtiment
Présentation des deux volets de l'assurance construction : l'assurance dommages-ouvrage, qui permet d'indemniser rapidement le propriétaire et les acquéreurs successifs de l'ouvrage des dommages de nature décennale, et l'assurance de responsabilité décennale, qui sup...
24,00 €
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L'assurance construction : fondements, régimes juridiques, évolution

Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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Responsabilités et garanties des constructeurs après réception : mieux comprendre les régimes des responsabilités et d'assurances des constructeurs

Éditeur(s): Centre scientifique et technique du bâtiment
Présente le régime qui astreint les constructeurs à une présomption de responsabilité pendant dix ans à compter de la réception des travaux. ©Electre 2024
27,00 €
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L'assurance construction : mieux comprendre le système de l'assurance construction : l'assurance de dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale

Éditeur(s): Centre scientifique et technique du bâtiment
Présentation des deux volets de l'assurance construction : l'assurance dommages-ouvrage qui permet d'indemniser rapidement le propriétaire et les acquéreurs successifs de l'ouvrage des dommages de nature décennale, et l'assurance de responsabilité décennale qui suppo...
25,00 €
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Traité de la responsabilité des constructeurs

Éditeur(s): Moniteur
Ouvrage apportant pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète. Edition tenant compte de la réforme des prescriptions apportée par la loi du 17 juin 2008 et du Grenelle II de l'environnement. ©E...
97,00 €
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité des constructeurs, obligations contractuelles des particuliers, prévention des contentieux

Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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Traité des marchés privés de travaux : passation et exécution

Éditeur(s): Moniteur
Une analyse des situations les plus concrètes, tant sous l'angle du fond du droit : nature du contrat, environnement européen, prix des travaux, garantie de paiement, réception des travaux, etc., que sous leur aspect plus procédural. Cette édition intègre les questio...
95,00 €
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Traité de la responsabilité des constructeurs

Éditeur(s): Moniteur
Pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète. Edition à jour des évolutions législatives comme la réforme du droit des contrats de 2016 ou la modification de 2017 du régime juridique des élément...
97,00 €
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité des constructeurs, obligations contractuelles des particuliers, prévention des contentieux

Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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Les plus belles fresques des chapelles romanes corses

Éditeur(s): Ed. Clémentine
Un ouvrage consacré au patrimoine artistique et religieux de la Corse romane. L'auteur présente l'histoire des fresques des églises romanes en Corse, peintes pour la plupart au XVe siècle, et évoque des artistes qui ont sombré dans l'oubli. ©Electre 2024
16,50 €
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L'assurance construction : mieux comprendre le système de l'assurance construction : l'assurance de dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale

Éditeur(s): Centre scientifique et technique du bâtiment
Présentation des deux volets de l'assurance construction : l'assurance dommages-ouvrage, qui permet d'indemniser rapidement le propriétaire et les acquéreurs successifs de l'ouvrage des dommages de nature décennale, et l'assurance de responsabilité décennale, qui sup...
24,00 €
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Les fresques des chapelles romanes corses : un art chrétien dévoilé

Éditeur(s): Ed. Clémentine
Présentation de fresques du XVe siècle exécutées dans des chapelles romanes corses. L'auteur évoque leur message spirituel et leur genèse puis rappelle qu'elles témoignent de l'art chrétien médiéval. ©Electre 2024
16,50 €
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Risques et litiges des marchés privés de travaux : passation des marchés, exécution et réception des travaux, garantie de parfait achèvement

Éditeur(s): Centre scientifique et technique du bâtiment
Synthèse sur la réglementation de la passation des contrats d'entreprise, et celle des risques et litiges liés à l'exécution et la réception des travaux, et sur les dispositions de la GPA. ©Electre 2024
27,00 €
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