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Suggestions littéraires
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Guide opérationnel des EPCI : réglementation et gouvernance des intercommunalités à fiscalité propre
Éditeur(s) : Territorial
Guide pratique pour la réglementation et la gouvernance des communautés de communes, d'agglomération et urbaines ainsi que des métropoles à fiscalité propre, qui occupent une place toujours plus importante dans l'administration française. Ces groupements de collectiv...
75,00 €
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La mutualisation en pratique : du schéma aux divers dispositifs conventionnels
Éditeur(s) : Territorial
Avec la baisse des dotations de l'Etat et le schéma de mutualisation effectif, les établissements publics de coopération intercommunale sont conduits à rechercher la mutualisation de moyens. De nombreux nouveaux outils de mutualisation et une nouvelle jurisprudence c...
59,00 €
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La mutualisation en pratique : du schéma aux divers dispositifs conventionnels
Éditeur(s) : Territorial
Avec la baisse des dotations de l'Etat et le schéma de mutualisation effectif, les établissements publics de coopération intercommunale sont conduits à rechercher la mutualisation de moyens. De nombreux nouveaux outils de mutualisation et une nouvelle jurisprudence c...
62,00 €
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Loi Engagement et proximité : guide opérationnel des collectivités et de leurs groupements
Éditeur(s) : Territorial
Un point sur les changements introduits par la loi Engagement et proximité (loi du 27 décembre 2019) relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. Les auteurs soulignent notamment les améliorations apportées au statut des élus loc...
65,00 €
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Guide de l'élu communautaire
Éditeur(s) : Territorial
Destiné aux élus de groupements de collectivités territoriales, ce guide apporte un décryptage des principales règles qui s'appliquent aussi bien au fonctionnement qu'aux modalités d'intervention d'une communauté de communes, d'une communauté d'agglomération, d'une c...
55,00 €
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La loi Mapam décodée : une réforme... de la réforme
Éditeur(s) : Territorial
Synthèse sur la loi Mapam, promulguée le 27 janvier 2014, sur sa redéfinition des compétences respectives de l'Etat et des collectivités locales, des relations des collectivités entre elles, ainsi que du régime juridique des deux types de métropoles, et sur son renfo...
59,00 €
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