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Code de l'énergie 2021, annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise de cette dernière et le développement durable. A jour de l'arrêté du 9 juin 2020 relatif aux prescriptions techniques de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d...
92,00 €
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Code de l'énergie 2020-2021

Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour de la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numéri...
92,00 €
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Pour une VIe République : l'urgence démocratique

Éditeur(s): Maison des sciences de l'homme
Face à la crise politique et morale qui gagne la France, l'auteur propose d'instaurer une VIe République qui permettrait de refondre les institutions, de réorganiser l'indépendance des pouvoirs, de réformer les pouvoirs locaux et de repenser l'Europe. ©Electre 2024
12,00 €
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Code de l'énergie 2017, annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour des décrets d'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition d'énergie pour la croissance verte. Avec une ...
85,00 €
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Les nouveaux enjeux de la concession et des contrats apparentés : après les réformes de 1993-1995

Éditeur(s): EFE
Etudie la théorie de la concession de service public à la lumière de la loi Sapin, les différents mérites de la concession pour ses acteurs (l'entreprise, la personne publique), le concessionnaire face aux règles de concurrence. ©Electre 2024
54,58 €
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Code de l'énergie 2014, commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. ©Electre 2024
79,00 €
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Loi Engagement et proximité : guide opérationnel des collectivités et de leurs groupements

Éditeur(s): Territorial
Un point sur les changements introduits par la loi Engagement et proximité (loi du 27 décembre 2019) relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. Les auteurs soulignent notamment les améliorations apportées au statut des élus loc...
65,00 €
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Code de l'énergie 2019

Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour du décret du 29 mai 2018 relatif aux réseaux intérieurs des bâtiments et de celui du 23 août 2018 sur la mise en oeuvre de...
89,00 €
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Code de l'énergie 2018

Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour des décrets d'application de la loi Hulot 2017 mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures. Avec une ...
87,00 €
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Code de l'énergie 2016, annoté et commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. Un code d'activation permet d'accéder à la version en ligne téléchargeable sur smartphone et tablettes, à ses mises à jour et à la jurisprudence. ©Electre 2024
83,00 €
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Code de l'énergie commenté : édition 2015

Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. ©Electre 2024
83,00 €
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