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Livres Didier Batselé

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Éditeur(s) : Bruylant
Nombreux exemples pour améliorer la lisibilité des textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2025
45,65 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation du vocabulaire d'application et des mots-clés relatifs aux marchés publics en Belgique avec des fiches thématiques. ©Electre 2025
267,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
L'auteur fournit les clés de compréhension et les mécanismes essentiels de rédaction des textes législatifs (lois, décrets et ordonnances), réglementaires (arrêtés royaux, arrêtés des gouvernements des entités fédérées, arrêtés ministériels), et individuels. ©Electr...
70,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics en Belgique, en vigueur depuis le 1er juillet 2013, ont été substantiellement modifiés par divers textes législatifs et réglementaires en 2014. Le point sur ces modifications et les règles : modes de passation, ...
173,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
Expose les principes qui gouvernent l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés de travaux, de fournitures ou de services, ainsi que les règles techniques relatives à l'attribution et à l'exécution des marchés. ©Electre 2025
89,25 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation du code bruxellois de l'aménagement du territoire, et de l'urbanisme par l'examen des procédures relatives à la délivrance des permis d'urbanisme, de lotir et d'environnement et par les règles de la protection du patrimoine immobilier. ©Electre 2025
120,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
L'auteur fournit les clés de compréhension et les mécanismes essentiels de rédaction des textes législatifs (lois, décrets et ordonnances), réglementaires (arrêtés royaux, arrêtés des gouvernements des entités fédérées, arrêtés ministériels), et individuels. ©Electr...
98,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
Convaincu de la nécessité de réaliser une étude globale de la fonction publique en Belgique, Jean Sarot avait réuni une équipe pour rédiger avec lui ce précis en quatre parties : organisation institutionnelle et principes fondamentaux, statut administratif des agents...
112,05 €
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Éditeur(s) : Bruylant
Synthèse de droit administratif abordant le service public, les moyens et le contrôle de l'administration ainsi que la protection administrative et juridictionnelle de l'administré. ©Electre 2025
197,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
Une introduction aux règles essentielles et aux principes constitutionnels qui gouvernent le fonctionnement des différentes institutions de la Belgique. ©Electre 2025
116,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une synthèse du droit administratif belge qui contient les références de jurisprudence et les doctrines utiles afin d'approfondir ses recherches. Un code d'activation permet d'accéder gratuitement à la version électronique de l'ouvrage. ©Electre 2025
155,00 €
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Éditeur(s) : Bruylant
Une introduction aux règles essentielles et aux principes constitutionnels qui gouvernent le fonctionnement des différentes institutions de la Belgique. ©Electre 2025
170,00 €
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Éditeur(s) : Anthemis
Présentation de la nouvelle réglementation relative aux marchés publics datant du 30 juin 2017. Des exposés théoriques sont accompagnés d'une méthode pratique et critique pour aider l'acheteur public à faire les bons choix et à prévenir les difficultés éventuelles de...
184,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un exposé didactique des bases théoriques de la matière en droit belge. Pour chaque point abordé, un exemple concret illustre le propos. ©Electre 2025
90,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics, en vigueur depuis le 1er juillet 2013, ont été substantiellement modifiés par divers textes législatifs et réglementaires en 2014. Fait le point sur ces modifications. ©Electre 2025
115,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les règles des marchés publics belges dans les secteurs spéciaux, la défense et la sécurité. ©Electre 2025
158,00 €
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