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Livres Robert Kovar
Éditeur(s) :
Economica
Chaque article du traité de Rome, signé le 25 mars 1957, fait l'objet d'une présentation comportant un historique, une analyse de son contenu et de sa portée, une indication sur les actes normatifs auxquels sa mise en oeuvre a donné lieu et des renseignements sur la ...
115,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Analyse les mesures de contrôle dans le droit de la concurrence européenne : action rétablissant le jeu concurrentiel, que celui-ci soit faussé par les entreprises ou par les Etats membres ; sanctions pécuniaires des auteurs de comportements anticoncurrentiels. ©Elec...
70,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Au sommaire : Brevets, savoir-faire et libre circulation des marchandises en droit communautaire, Brevets, savoir-faire et interdictions des ventes, Brevets, savoir-faire et positions dominantes. ©Electre 2025
13,72 €
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Éditeur(s) :
La Documentation française
Ce tome examine les différents secteurs concernés par la dérégulation communautaire. Il examine les secteurs d'activité dans lesquels le service public est partie prenante en France : les télécommunications et les postes, les transports, l'énergie et les fluides, la ...
38,11 €
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Éditeur(s) :
Sirey
Au sommaire notamment : Le Règlement du conseil des Communautés européennes relatif au contrôle des opérations de concentration entre entreprises; Premier bilan sur la pratique décisionnelle de la commission dans l'application du règlement relatif au contrôle des con...
24,30 €
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Éditeur(s) :
La Documentation française
Ce tome examine les différentes acceptions juridiques du concept de service public à travers l'Europe. ©Electre 2025
38,11 €
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Éditeur(s) :
La Documentation française
Ces textes permettent de mesurer l'incidence de la construction européenne sur le droit des services publics. ©Electre 2025
22,87 €
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Éditeur(s) :
Economica
Le commentaire du traité de Maastricht s'efforce sans a priori et dans un esprit d'impartialité, selon les méthodes éprouvées de l'analyse juridique, de dégager la signification et les implications d'un texte souvent présenté comme complexe voire confus. ©Electre 2025
84,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Le cadre normatif et institutionnel unique de l’ordre juridique communautaire particularise l’exercice du pouvoir en son sein. Une étude du pouvoir discrétionnaire en recherchant la source, l’objet et les manifestations normatives de cette notion pour ensuite s’attac...
150,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Sakkoulas
Sakkoulas
L'analyse économique amène à considérer toutes les formes des restrictions verticales, liées à des concentrations ou à des abus de domination. Cette approche globale souligne leur cohérence économique et préconise l'application d'un traitement d'ensemble. ©Electre 2025
299,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Une très large part est accordée au droit français. ©Electre 2025
77,30 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires de Strasbourg
Etudes des confrontations entre le droit communautaire et le droit public français engendrées par la promulgation de lois régissant la vie de la Communauté européenne et par là même réduisant le champ d'action du droit administratif français. ©Electre 2025
35,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Parmi les nombreux professeurs français de droit qui ont concouru à bâtir le droit de l’Union européenne, une place particulière doit être accordée à Robert Kovar. Ses principaux articles, ici rassemblés, témoignent du rôle essentiel qu’il a joué dans la structuratio...
110,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Etudie les voies de droit communautaires, en tentant de les ordonner autour de deux principes directeurs : protection de l'autonomie de l'ordre juridique communautaire et protection du justiciable. ©Electre 2025
70,00 €
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