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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Créativité notariale & doctorat en droit
Éditeur(s): LexisNexis
Conseils privilégiés des familles, des entreprises et des administrations, les notaires imaginent des montages, développent des stratégies, conçoivent des outils et élaborent des clauses. Collectivement, ils proposent des évolutions du droit qui sont à l'origine de r...
35,00 €
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Théorie des intérêts moratoires
Éditeur(s): L'Harmattan
Une étude sur l'intérêt moratoire, issu de la rencontre entre un retard imputable au débiteur d'une créance monétaire et un préjudice moratoire subi par le créancier, à travers le prisme de la responsabilité civile. ©Electre 2024
36,00 €
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Droits en mutation. Vol. 3. Droits fondamentaux et Constitutions sous le regard universel des docteurs en droit
Éditeur(s): LGDJ
43 articles de docteurs en droit regroupés en trois thématiques : les aspects constitutionnels et institutionnels, les droits fondamentaux ainsi que les questions sociétales et la situation des libertés relativement à la crise sanitaire. ©Electre 2024
36,00 €
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Les juristes au soutien du transgénérationnel
Éditeur(s): Mare & Martin
25 contributions examinent les bases juridiques d'une coexistence harmonieuse entre les générations. Les auteurs évoquent la famille transgénérationnelle, la dépendance ainsi que l'interaction entre jeunes et moins jeunes, le logement intergénérationnel, le viager et...
36,00 €
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Les pactes d'actionnaires en droit OHADA : essai d'étude comparée avec le droit français
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cette étude évalue l'aptitude pour les pactes d'actionnaires d'assurer la sécurité juridique de ses signataires ainsi que de tiers dans les systèmes juridiques OHADA et français. Après avoir montré les faiblesses de ces systèmes, l'auteur formule des propositions pou...
36,00 €
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Normes comptables et droit privé : analyse juridique des documents comptables
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Point sur la valeur juridique d'un enregistrement comptable. L'auteur montre comment l'objectif central de l'image fidèle impose tout à la fois une appréhension renouvelée des réalités économiques, notamment à travers les récentes normes IFRS, et l'émergence de quali...
40,00 €
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Fête & droit : regard juridique sur l'événementiel
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issues d'un colloque, des études sur les questions de droit posées par la fête. Des chercheurs français et québécois explorent l'encadrement juridique de l'organisation d'événements festifs, depuis sa conception jusqu'à son déroulement en passant par son organisation...
18,00 €
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Les fonctions de la responsabilité du fait des produits défectueux : entre réparation et prévention : étude comparée entre le droit français et le droit américain
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Thèse qui étudie les aspects compensatoire et préventif des règles de responsabilité concernant les produits défectueux en droit français et américain. Le but étant de proposer des solutions qui obligeraient les décideurs à anticiper les risques et les régimes juridi...
24,00 €
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Information et secrets : regards croisés d'Afrique et de France
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Les regards de 23 chercheurs en droit originaires de France et d'Afrique sur la liberté d'expression et ses limites à l'heure des infox et des faits alternatifs qui se propagent notamment via les réseaux sociaux. ©Electre 2024
36,00 €
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La liberté de prendre des risques
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Thèse de droit économique sur l'affirmation souhaitable de l'existence d'une liberté de prendre des risques et sur l'incitation au bon usage de cette liberté. Le droit a pour mission de définir les fondements, frontières, sanctions et récompenses de cette liberté afi...
45,00 €
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Cerveau(x) et droit : neurodroit, algorithmes, intelligence artificielle, objets connectés, centres de décision
Éditeur(s): LGDJ
Contributions explorant les interactions entre le droit et le cerveau, compris au sens large. Les auteurs traitent du neurodroit, à savoir l'emploi des sciences du cerveau à des fins préventives, répressives ou thérapeutiques, de l'intelligence artificielle et des al...
48,00 €
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Les principales clauses dans les contrats d'affaires
Éditeur(s): LGDJ
Inventaire et analyse des diverses clauses conclues entre professionnels dans quasiment toutes les matières du droit des affaires : boursier, financier, comptable, distribution, etc. D'une approche internationale et comparative, l'ouvrage s'intéresse aussi à quelques...
98,00 €
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Le juge des référés et le contrat
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Concerne des domaines aussi divers et importants que les baux commerciaux, les sociétés commerciales, le droit de la concurrence, les relations de travail ou encore le surendettement des particuliers. Propose au lecteur de découvrir, grâce aux nombreuses sources d'in...
27,44 €
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Les pactes d'affaires : 2021
Éditeur(s): LGDJ
Les contributeurs recensent et analysent tous les pactes utiles en droit des affaires : pactes d'associés, entre entreprises, de famille ou liés aux propriétés intellectuelles et au numérique. ©Electre 2024
72,00 €
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Droit des brevets et santé publique dans l'espace OAPI
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La thèse analyse l'admission dans le droit des brevets des inventions relatives à la santé publique et traite des limitations au droit des brevets dans l'intérêt de la santé publique. Elle constate que, dans les rapports entre le droit des brevets et la santé publiqu...
30,00 €
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Pack CRFPA session 2015 : option procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Les codes 2016, la jurisprudence, les arrêts, l'actualité jurisprudentielle en droits et libertés fondamentaux, ainsi que des conseils méthodologiques pour préparer l'examen d'entrée au CRFPA. Contient un dossier spécial code civil. ©Electre 2024
94,00 €
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La contribution des entreprises à la qualité des aliments : approche normative
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie l'apport des entreprises du secteur alimentaire dans la lutte pour une sécurité maximale des aliments. Fait l'inventaire de toutes les initiatives privées prises dans le domaine alimentaire, puis s'intéresse aux initiatives collectives, et enfin présente la qu...
30,00 €
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La preuve électronique : étude de droit comparé Afrique, Europe, Canada
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Soutenue en 2003 (Université d'Abidjan-Cocody, Côte d'Ivoire), la thèse offre une vision plus actuelle du droit de la preuve en présentant d'une part les risques d'erreurs et de fraudes de l'utilisation de l'outil électronique et d'autre part les remèdes à ces imperf...
19,00 €
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Les principales clauses dans les contrats d'affaires
Éditeur(s): Lextenso
Inventaire et analyse des diverses clauses conclues entre professionnels dans quasiment toutes les matières du droit des affaires : boursier, financier, comptable, distribution, transports... D'une approche internationale et comparative, l'ouvrage s'intéresse égaleme...
90,25 €
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La notoriété : essai sur l'appropriation d'une valeur économique
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Thèse sur l'autonomie juridique et la valeur patrimoniale du surplus de valeur créé par la notoriété, ainsi que sur l'application du droit de la propriété et des biens à la notoriéte-valeur, malgré sa nature incorporelle. ©Electre 2024
40,00 €
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Régime général des obligations et responsabilité civile
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Le régime général des obligations, en tant que corps de règles autonome qui prétend sanctionner les fautes et réparer les préjudices, cantonne la responsabilité civile dans un rôle secondaire. Celle-ci reste au service du régime général des obligations. ©Electre 2024
38,11 €
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Le rôle créateur de la stipulation pour autrui
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Analyse contemporaine de l'article 1121 du code civil, la stipulation pour autrui. Son domaine d'application était à la base les assurances. Il s'est étendu des transports jusqu'au monde médical, et touche aujourd'hui tous les domaines de la société où il se noue des...
33,54 €
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L'offre de reprise d'une entreprise en procédure collective
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Traitement judiciaire des entreprises en difficulté sous l'angle du passif, depuis la fameuse loi du 25 janvier 1985. Si les autres aspects, la sauvegarde de l'entreprise ainsi que le maintien de l'activité et de l'emploi sont bien connus, l'épuration des comptes et ...
35,06 €
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Droit et innovation
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Les contributions réunies réfléchissent aux interactions possibles entre droit et innovation. Une première piste suggérée montre la nécessité d'inciter par le droit à des innovations scientifiques et techniques utiles et raisonnables. Une seconde piste invite les jur...
45,00 €
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