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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Voies d'exécution et procédures de distribution
Éditeur(s): LGDJ
Présentation des voies d'exécution et des procédures d'ordre et de distribution, telles qu'elles résultent de la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et du décret n°92-92-755 du 31 juillet 1992 entrés en vigueur le 1er janvier 1993. ©Electre 2024
37,55 €
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Introduction au droit
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Présente les notions fondamentales du droit. ©Electre 2024
27,50 €
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Le Nouveau droit des procédures d'exécution et de distribution. Vol. 2-1. Surendettement
Éditeur(s): Libr. du Journal des notaires et des avocats
Consacré au surendettement des particuliers, présente la théorie générale des intérêts qui concerne à la fois le fond du droit et la procédure, mais aussi le droit au crédit mobilier et immobilier à la consommation. La jurisprudence et la doctrine publiées sont réper...
62,00 €
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Introduction à l'étude du droit
Éditeur(s): Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence
Propose une définition du droit et une présentation de ses composantes, droit objectif et droits subjectifs. Avec des conseils méthodologiques pour les exercices écrits de la première année de droit : fiche d'arrêt, commentaire d'arrêt, dissertation juridique, etc. ©...
32,40 €
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Voies d'exécution et procédures de distribution
Éditeur(s): LGDJ
Présente les voies d'exécution ainsi que les procédures d'ordre et de distribution, telles qu'elles résultent de la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et du décret n°92-92-755 du 31 juillet 1992 entrés en vigueur le 1er janvier 1993. ©Electre 2024
32,45 €
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Le guide 100 du contentieux de l'exécution forcée : aspects de droits privé, public et de l'Union européenne
Éditeur(s): Berger-Levrault
Prenant en compte les apports de l'ordonnance n°2016-1361 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, l'auteur présente les divers procédés indirects d'exécution forcée en nature. Il expose les conditions de mise en oeuvre particulières des mesures d'ex...
68,00 €
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Le Nouveau droit des procédures d'exécution et de distribution. Vol. 2-2. Code de l'exécution
Éditeur(s): Libr. du Journal des notaires et des avocats
Recueil des principaux textes du contentieux de l'exécution depuis décembre 1993. Le tome 2-1 est vendu avec le tome 2-2 au prix de 600 F jusqu'au 31 décembre 1994. ©Electre 2024
44,00 €
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Le Nouveau droit des procédures d'exécution et de distribution
Éditeur(s): Libr. du Journal des notaires et des avocats
77,00 €
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Théorie et pratique du droit de la consommation : aspects généraux et contrats spéciaux
Éditeur(s): Libr. de l'Université d'Aix-en-ProvencePresses universitaires d'Aix-Marseille
Traite des acteurs du droit de la consommation et de leurs moyens d'action puis, de la protection du consommateur, dans le cadre du crédit à la consommation (mécanismes d'intérêt, code de la consommation et procédures de traitement du surendettement) ainsi que dans l...
59,80 €
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