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Suggestions littéraires
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Responsabilité des notaires 2019-2020 : civile, disciplinaire, pénale
Éditeur(s): Dalloz
Synthèse sur les évolutions de la responsabilité civile des notaires suite aux métamorphoses du devoir de conseil, les contentieux dans ce domaine étant de plus en plus nombreux. Une analyse de la responsabilité disciplinaire et pénale qui accompagne la responsabilit...
78,00 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, divorce, successions, libéralités, indivision
Éditeur(s): Répertoire du notariat Defrénois
Propose les solutions aux problèmes juridiques concernant le droit de la famille en général, les contrats de mariage, liquidations de communautés, donations, donations-partage, indivisions, déclarations et liquidations de succession et droit international privé de la...
68,95 €
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La réforme des successions : loi du 3 décembre 2001, commentaire et formules
Éditeur(s): Répertoire du notariat Defrénois
Aborde les droits du conjoint survivant, élément essentiel à partir duquel l'ensemble de la loi du 3 décembre 2001 a été construit. Examine la rénovation des règles générales du droit des successions et présente les dispositions diverses et transitoires qui intéresse...
39,55 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 4. Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés
Éditeur(s): Répertoire du notariat Defrénois
Reprend des cas réels corrigés de droit des affaires (droit commercial, baux commerciaux, droit des sociétes) publiés dans le Repertoire Defrénois ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels notariaux. ©Electre 2024
70,00 €
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L'adoption : aspects internes et internationaux
Éditeur(s): Defrénois
Tente de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur la question de l'adoption. ©Electre 2024
35,50 €
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Le nouveau droit des successions et des libéralités : loi du 23 juin 2006, commentaire et formules
Éditeur(s): Defrénois
Analyse des mesures que comporte la loi du 23 juin 2006 abordant les dispositions réformant les successions, celles réformant les libéralités et les dispositions diverses de la loi, notamment les mesures d'entrée en vigueur et les dispositions transitoires. ©Electre ...
65,90 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 3. Droit de la construction, droit rural
Éditeur(s): Répertoire du notariat Defrénois
Reprend des cas réels de droit notarial (problèmes et solutions) publiés dans le Repertoire Defrénois ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels ou universitaires sur les thèmes du droit rural et des opérations de construction, ainsi que le droit des s...
52,75 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, divorce, libéralités, successions et indivision
Éditeur(s): Defrénois
Les solutions aux problèmes juridiques concernant le droit de la famille en général sont exposées avec un examen approfondi des contrats de mariage, des liquidations de communautés, des donations, des donations-partage, des indivisions, des déclarations et liquidatio...
70,00 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, divorce, successions, libéralités, indivision
Éditeur(s): Defrénois
Les solutions aux problèmes juridiques concernant le droit de la famille sont exposées avec un examen approfondi des contrats de mariage, des liquidations de communautés, des donations, des donations-partage, des indivisions, des déclarations et liquidations de succe...
68,95 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 1. Actes courants : ventes, prêts, échanges, copropriété
Éditeur(s): Defrénois
Recueil des thèmes orientés autour du droit immobilier, lesquels sont désignés, compte tenu de la place qu'ils occupent dans l'activité notariale, sous le terme d'actes courants : promesses de vente, ventes, prêts et opérations hypothécaires, copropriété et lotisseme...
73,00 €
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La responsabilité civile des notaires
Éditeur(s): Defrénois
Ce traité de responsabilité civile professionnelle des notaires constitue également un manuel théorique et pratique de la profession de notaire, en évoquant son rôle d'officier public, de témoin privilégié, d'authentificateur et de conseil. ©Electre 2024
48,70 €
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La responsabilité fiscale du notaire dans les pays membres du traité OHADA
Éditeur(s): Harmattan Cameroun
Monographie consacrée à la sécurité juridique en matière de fiscalité dans le contexte des actes passés devant notaire au sein de l'espace de l'OHADA. Etant donné le caractère flou et inadapté des règles régissant l'activité notariale, les auteurs proposent une mise ...
29,50 €
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Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 4. Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, associations et fondations
Éditeur(s): Defrénois
Ce recueil reprend des cas réels corrigés de droit des affaires (droit commercial, baux commerciaux, droit des sociétes) publiés dans le Répertoire Defrénois ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels notariaux. ©Electre 2024
70,00 €
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L'adoption
Éditeur(s): Hachette Pratique
Un livre à vocation pratique pour les futurs parents adoptifs : explique les démarches, les aspects légaux, les aspects psychologiques et l'évolution de l'enfant au sein de la famille. ©Electre 2024
13,90 €
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