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Suggestions littéraires
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Le nouveau droit des énergies renouvelables en Europe et en Belgique
Éditeur(s): Corporate copyrightEdipro
Présentation du droit des énergies renouvelables et des nouvelles règles qui le régissent en Europe et plus particulièrement en Belgique. L'autoconsommation individuelle et collective, la flexibilité de la production et de la consommation, le stockage d'énergie, la d...
70,00 €
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Droit judiciaire 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Inclut l'accès gratuit à une a...
99,00 €
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Droit judiciaire 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Avec un chapitre consacré aux ...
99,00 €
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Interlaw book on nuclear energy and nuclear wastes
Éditeur(s): Bruylant
Panorama des réglementations mises en place dans divers pays du monde concernant l'énergie nucléaire et les déchets nucléaires. ©Electre 2024
150,00 €
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Code judiciaire 2014 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers
Éditeur(s): Bruylant
Le code judiciaire est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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Code judiciaire : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers : textes en vigueur au 15 novembre 2006
Éditeur(s): Bruylant
Outre le code judiciaire, cet ouvrage contient des textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
38,55 €
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Code de l'énergie Codex : principaux textes légaux en matière d'électricité et de gaz = belangrijkste wetteksten inzake elektriciteit en gas : textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er juin 2003
Éditeur(s): Bruylant
Contient les principaux textes belges (fédéraux et des trois régions) en matière d'énergie et notamment ceux résultant de la transposition de la directive européenne (96/92/CE) et de la directive gaz (98/30/CE) ainsi que les documents de la commission de régulation d...
101,00 €
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Les fins de non-recevoir en procédure civile
Éditeur(s): BruylantLGDJ
La fin de non-recevoir, restaurée dans son corps originel et débarrassée d'excroissances contestables, retrouve une unité conceptuelle et procédurale justifiant son maintien indispensable en tant qu'institution autonome de la procédure civile. ©Electre 2024
86,20 €
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Code judiciaire 2008 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers : textes en vigueur au 1er juillet 2008
Éditeur(s): Bruylant
Outre le code judiciaire, cet ouvrage contient des textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
81,15 €
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Belgium energy code. Belgische energie codex. Code belge de l'énergie
Éditeur(s): Bruylant
Contient les principaux textes belges (fédéraux et des trois régions) en matière d'énergie, notamment ceux résultant de la transposition des dernières directives européennes comme la directive SER 2009/28. ©Electre 2024
99,00 €
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Code judiciaire 2012
Éditeur(s): Bruylant
Outre le code judiciaire, cet ouvrage contient des textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
80,00 €
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Code judiciaire 2013 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans les textes particuliers
Éditeur(s): Bruylant
Outre le Code judiciaire, cet ouvrage contient des textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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Droit judiciaire 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Edition tenant compte des mesu...
90,00 €
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Droit judiciaire 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Version numérique gratuite. ©E...
86,00 €
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Arbitration and protection of investments in energy and infrastructure sectors
Éditeur(s): Bruylant
Un panorama des récentes décisions juridiques concernant la protection des investissements dans les secteurs de l'énergie et des infrastructures. L'auteur examine le pouvoir de chaque Etat à changer ses lois ainsi que les limites des droits protégés des investisseurs...
104,00 €
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Interlaw book on renewables energies
Éditeur(s): Bruylant
Panorama des réglementations mises en place dans divers pays du monde (de l'Argentine au Vietnam) pour la protection de l'environnement et l'utilisation des énergies renouvelables. ©Electre 2024
160,00 €
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Code judiciaire 2016 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers
Éditeur(s): Bruylant
Le code judiciaire est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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Droit judiciaire 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Edition tenant compte des mesu...
90,00 €
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Le nouveau marché de l'énergie : guide juridique à l'usage des distributeurs et des consommateurs
Éditeur(s): Anthemis
Une synthèse du processus de libéralisation du secteur de l'énergie en Europe et du régime juridique belge applicable depuis le 1er janvier 2007 aux secteurs de l'électricité et du gaz. Les principaux aspects du nouveau marché sont traités : les contrats des consomma...
93,00 €
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Code judiciaire 2017 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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Droit judiciaire 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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Code judiciaire 2015 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers
Éditeur(s): Bruylant
Le code judiciaire est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2024
86,00 €
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