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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Présentation de la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, des phases de la procédure de l'enquête au jugement, des sanctions et de leur exécution. ©Electre 2024
32,00 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Présentation de la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, des phases de la procédure de l'enquête au jugement, des sanctions et de leur exécution. A jour de la ...
30,00 €
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Mélanges en l'honneur du professeur Gilbert Parleani
Éditeur(s): IRJS Editions
Gilbert Parleani est professeur émérite de l'Ecole de droit de la Sorbonne et spécialiste en droit des affaires. Ses collègues et amis lui rendent hommage en réunissant des contributions sur différents thèmes juridiques : droit européen, droit du marché, droit bancai...
109,00 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal (théorie de l'infraction, responsabilité pénale) et de la procédure pénale (procès, sanctions). A jour de la loi Perben 2 modifiant de nombreux points notamment la répression de la criminalité organisée, la ...
29,00 €
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Les enquêtes de police
Éditeur(s): LGDJ
Les domaines des enquêtes de police (judiciaires et administratives) ; les garanties auxquelles sont soumises les activités de la police ; la valeur juridique des enquêtes et les diverses sanctions applicables en cas d'irrégularités. Cette recherche tient compte du d...
60,30 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale. A jour des lois du 5 mars 2007 sur l'équilibre de la procédure pénale et la prévention de la délinquance, de la loi du 10 août 2007 de lutte contre la récidive, du 25 février 2008 ...
30,39 €
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La règle ne bis in idem : concordances et discordances entre les jurisprudences européenne et constitutionnelle : actes du colloque, organisé par l'Institut Droit, Ethique, Patrimoine (IDEP) et l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ)
Éditeur(s): Mare & Martin
Une analyse du principe juridique qui interdit de condamner deux fois un individu pour les mêmes faits. Cette notion est abordée dans le droit administratif, pénal, financier, fiscal ou encore disciplinaire, pour identifier ses diverses applications. ©Electre 2024
21,00 €
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Traité de droit pénal des affaires
Éditeur(s): PUF
Traite des règles régissant le droit pénal des affaires : incriminations de droit commun (escroqueries, abus de confiance, recel, blanchiment), incriminations liées à l'accès à l'activité économique (déclarations, autorisations, interdictions), infractions de la vie...
56,00 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Cet ouvrage présente : la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale ; les phases de la procédure, de l'enquête au jugement ; les sanctions et leur exécution. A jour...
30,39 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Présentation de la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, des phases de la procédure de l'enquête au jugement, des sanctions et de leur exécution. ©Electre 2024
30,00 €
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L'exercice de l'action civile par l'associé
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Comme toute personne susceptible de subir un préjudice, l'associé est titulaire d'une action civile et a la possibilité de demander réparation à l'auteur de la faute. Issue d'une thèse, l'étude analyse l'exercice de cette action civile, dite individuelle, et aborde é...
48,00 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Présentation de la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, les phases de la procédure de l'enquête au jugement, les sanctions et leur exécution. A jour de la loi...
30,00 €
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Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s): Sirey
Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Cet ouvrage présente la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, les phases de la procédure de l'enquête au jugement, les sanctions et leur exécution. A jour de l...
30,00 €
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Droit pénal spécial
Éditeur(s): PUF
Une étude d'un certain nombre d'infractions contenues dans le code pénal : les atteintes à la vie et à l'intégrité des personnes, les infractions contre les biens et celles contre la nation. ©Electre 2024
42,00 €
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