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Livres Renaud Mortier
Éditeur(s) :
LexisNexis
Des explications sur l'ensemble des opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. Prix du Cercle Montesquieu 2011. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Des explications sur l'ensemble des opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. Prix du Cercle Montesquieu 2011. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
La fiscalité de la cession d'entreprise, du point de vue du cédant et du cessionnaire. L'auteur aborde notamment l'impôt sur les plus-values, les droits d'enregistrement et la TVA, concernant l'entreprise individuelle et les droits sociaux. ©Electre 2025
46,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Fruit d'une recherche collective menée depuis cinq ans par le Centre de droit des affaires de Rennes et des partenaires extérieurs autour du sujet, cet ouvrage présente les risques majeurs auxquels sont exposés les entrepreneurs sous l'angle du droit des contrats, de...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présente toutes les opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. Prix du Cercle Montesquieu 2011. ©Electre 2025
59,80 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Une étude visant à définir la conversion de titres, qu'il s'agisse d'actions ordinaires converties en actions de préférence ou d'obligations converties en actions, et à élaborer le régime juridique de ces opérations financières. Prix de thèse Louis Joinet 2020. ©Elec...
45,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
La fiscalité de la cession d'entreprise, du point de vue du cédant et du cessionnaire. L'ouvrage aborde l'impôt sur les plus-values, les droits d'enregistrement et la TVA, concernant l'entreprise individuelle et les droits sociaux. ©Electre 2025
42,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Une étude sur les principes et les conditions de la cession de patrimoine. L'auteure étudie l'opposabilité de la cession, ses effets ou encore la transmission de titres particuliers. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
L'ingénierie patrimoniale désigne les actions de structuration, de valorisation, de transmission de patrimoines mobilisant une expertise technique, juridique et fiscale en plus des compétences économiques et financières. La place de plus en plus importante du droit d...
36,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
La fiscalité de la cession d'entreprise, du point de vue du cédant et du cessionnaire. L'ouvrage aborde l'impôt sur les plus-values, les droits d'enregistrement et la TVA, concernant l'entreprise individuelle et les droits sociaux. ©Electre 2025
44,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Thèse montrant que le rachat par la société de ses droits sociaux est une opération dualiste. Passe en revue les différents types de rachat suivant qu'il y a réduction ou non de capital. Plaide pour la libéralisation du rachat et l'unification des régimes du rachat. ...
70,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Une analyse de la situation juridique de l'associé au prisme des différentes difficultés inhérentes à la multiplication des lois de réforme relatives à ce statut. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Issues d'un colloque organisé à Rennes en février 2017, des analyses, par des universitaires et des praticiens divers (avocats, notaires, directeurs juridiques), des conséquences concrètes de la réforme du droit des contrats, entrée en vigueur en octobre 2016, pour l...
44,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Des explications sur l'ensemble des opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. Prix du Cercle Montesquieu 2011. ©Electre 2025
63,00 €
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