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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code des marchés publics annoté et commenté
Éditeur(s): Moniteur
L'ensemble des articles du Code des marchés publics avec annotations et commentaires, à jour au 1er novembre 1992. ©Electre 2024
64,79 €
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TVA, collectivités locales et associations
Éditeur(s): Moniteur
Régime général de la TVA, régimes particuliers (TVA immobilière, TVA agricole, TVA sur la presse), régime spécial du FCTVA : l'ensemble des dispositions qui intéressent spécifiquement les collectivités locales et les associations. ©Electre 2024
62,50 €
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Le domaine public : composition, délimitation, protection, utilisation
Éditeur(s): Moniteur
Le domaine public est abordé ici sous de multiples aspects : concept, formation-disparition-délimitation, protection juridique, utilisation. Cette nouvelle édition, désormais en un volume, tient compte des dernières modifications de l'actualité du domaine public. ©El...
84,00 €
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La responsabilité des constructeurs
Éditeur(s): Moniteur
Rend compte du dernier état du droit dans ce domaine. ©Electre 2024
88,42 €
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La Transmission du patrimoine
Éditeur(s): Moniteur
Permet aux particuliers et aux chefs d'entreprise de choisir l'option juridique et fiscale adaptée à leurs droits et à leur volonté. ©Electre 2024
54,88 €
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Droit et pratique de la copropriété. Vol. 2
Éditeur(s): Moniteur
A jour sur la réforme de la copropriété. ©Electre 2024
51,07 €
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Droit du littoral
Éditeur(s): Moniteur
Présente une analyse juridique de la notion de littoral, des différentes formes de domanialité publique, de la protection et de l'usage du domaine public maritime, des principes d'aménagement et de protection des zones touristiques. ©Electre 2024
64,03 €
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L'expropriation et l'évaluation des biens. Vol. 1. Procédure de l'expropiation. principes d'indemnisation
Éditeur(s): Moniteur
65,55 €
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Gestion déléguée des services publics : en France et en Europe
Éditeur(s): Moniteur
Qui peut déléguer? A qui peut-on déléguer? Comment déléguer? L'ouvrage fait un point complet sur la délégation du service public en France, dans la plupart des pays européens et à l'échelon communautaire. ©Electre 2024
60,00 €
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Responsabilités, contrôle et assurances de la construction : La Réforme un an après
Éditeur(s): Moniteur
22,11 €
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Copropriété dans la cité
Éditeur(s): Moniteur
S'articule autour de l'organisation fonctionnelle de l'immeuble en copropriété et des contrôles et contraintes qui s'y rattachent. Porte ainsi sur les thèmes significatifs de la copropriété, qui peuvent se rapporter tout aussi bien au droit privé de la copropriété qu...
69,00 €
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Droit des baux commerciaux
Éditeur(s): MoniteurDalloz
Apporte des réponses aux problèmes qui se posent aux praticiens du droit et de l'immobilier, aux bailleurs et aux locataires : durée, renouvellement et fin de bail, fixation et révision du loyer, cession et sous-location, renouvellement des baux dérogatoires, inciden...
59,00 €
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Droit pénal de l'urbanisme
Éditeur(s): Moniteur
Ouvrage relatif aux infractions concernant l'urbanisme, le patrimoine architectural et urbain, le caravanage et les infractions en matière de lotissement. ©Electre 2024
61,00 €
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La Nouvelle procédure civile, tribunal de grande instance et cour d'appel
Éditeur(s): Moniteur
53,36 €
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La Pratique du permis de construire et des autorisations spéciales
Éditeur(s): Moniteur
38,87 €
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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : annoté et commenté
Éditeur(s): Moniteur
Présentation du texte et commentaire de nouveaux articles de la jurisprudence, concernant notamment le paiement des frais, la communication des moyens d'ordre public, les pouvoirs du juge en matière de marchés publics. ©Electre 2024
59,46 €
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Droit des groupements d'entreprise et de la cotraitance : montages contractuels, obligations et responsabilités, modèles de conventions
Éditeur(s): Moniteur
Permet, pour chaque situation, de la plus simple à la plus complexe, de réaliser en toute sécurité juridique des montages contractuels adaptés. Véritable aide à la compréhension du droit et à sa mise en oeuvre opérationnelle, l'ouvrage analyse les risques et les obli...
64,00 €
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Bien gérer l'environnement
Éditeur(s): Moniteur
Pour une stratégie de l'entreprise adaptée au management de l'environnement. La France est probablement l'un des pays de l'Union européenne où les systèmes de management environnemental, qu'il s'agisse du règlement EMAS ou de la certification ISO 14001, rencontrent l...
33,00 €
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