Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Charlemagne-Emile de Maupas (1818-1888) : étude d'une trajectoire administrative, politique et notabiliaire, des monarchies censitaires à la troisième République

Éditeur(s): Dalloz
Biographie de ce préfet de police de Paris sous le Second Empire, qui a joué un rôle dans le coup d'Etat du 2 décembre 1851. L'historien retrace son parcours politico-administratif grâce à l'ouverture en 2013 du fond Maupas des Archives nationales, riche de 30.000 pi...
79,00 €
Chargement...

La république des Girondins : la pensée constitutionnelle d'une mouvance politique sous la Révolution

Éditeur(s): Dalloz
A la chute de Louis XVI et de la monarchie constitutionnelle, une convention nationale est élue. La France devient alors une république, un régime qui doit se trouver une nouvelle constitution. Les Girondins en proposent une. L'auteur explique comment s'est créé le p...
79,00 €
Chargement...

Les assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918)

Éditeur(s): Dalloz
Version remaniée d'une thèse, cette étude retrace l'évolution, depuis la Révolution, du discours associé au juge et au tribunal politique quelles que soient les modalités institutionnelles auxquelles ils se réfèrent ou leur dénomination, afin de juger les personnalit...
70,00 €
Chargement...

Les objectifs de valeur constitutionnelle

Éditeur(s): Dalloz
Thèse visant à montrer que les objectifs de valeur constitutionnelle servent avant tout à assurer l'effectivité des droits et libertés constitutionnels ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...

L'émancipation du pouvoir réglementaire : 1914-1958

Éditeur(s): Dalloz
Sénat
Cette thèse montre l'affirmation progressive du pouvoir réglementaire au XXe siècle, engendrée par les crises traversées par la France à partir de 1875. L'auteur explique notamment que la répartition matérielle des domaines de la loi et du règlement vise à permettre ...
70,00 €
Chargement...

Le principe d'égalité entre les collectivités territoriales

Éditeur(s): Dalloz
Thèse portant sur le droit des collectivités territoriales. Développe l'idée que le principe d'égalité entre les collectivités territoriales permet de protéger les collectivités territoriales et la République. En devenant un droit, il permet également l'épanouissemen...
75,00 €
Chargement...

La péréquation financière en droit des collectivités territoriales

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la péréquation financière qui a pour finalité de réduire des disparités de ressources et de charges par une réallocation de moyens financiers. L'auteur définit cette notion et identifie ses implications dans le droit des collectivités territoriales. P...
79,00 €
Chargement...

La doctrine constitutionnelle sous la IVe République : naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes

Éditeur(s): Dalloz
Etude consacrée à la rénovation du droit constitutionnel en France entre 1945 et 1958. L'auteure examine le rôle joué par les constitutionnalistes, partagés entre leur espoir de façonner un droit constitutionnel propre au nouveau régime et la constatation d'un retour...
75,00 €
Chargement...

Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France : éclairage historique et perspectives d'évolution

Éditeur(s): Dalloz
Sénat
L'étude aborde le détournement du pouvoir originel de décision budgétaire par le Parlement ainsi que la mise en oeuvre du contrôle budgétaire sous la Ve République par l'encadrement et le rééquilibrage au sein de l'assemblée parlementaire. Prix de thèse de la Fondati...
75,00 €
Chargement...

La LOLF et la modernisation de la gestion publique : la performance, fondement d'un droit public financier rénové

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la loi organique relative aux lois de finances, une nouvelle législation renforçant le rôle du Parlement en matière budgétaire. Le document propose un bilan des premières applications de la LOLF. Il étudie notamment la responsabilité des nouveaux gest...
75,00 €
Chargement...

La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940)

Éditeur(s): Dalloz
Pourquoi le Sénat fait-il l'objet d'une remise en question récurrente ? Cet ouvrage permet de comprendre comment la seconde chambre est le résultat d'une longue évolution politique. ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...

Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni : thèse présentée et soutenue publiquement le vendredi 4 décembre 2009 à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Ecole doctorale droit public et droit fiscal

Éditeur(s): Dalloz
Ouvrage proposant une étude comparative entre les différentes étapes de l'élaboration de la loi dans les régimes parlementaires allemand, britannique, français et italien. Thèse à jour des réformes de la procédure législative de 2008 et 2009. ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...

Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité

Auteur : David Ytier
Éditeur(s): Dalloz
Constatant que la décentralisation financière et fiscale ajoute aux inégalités de fait des territoires une inégalité fiscale, l'auteur s'interroge sur les règles de l'impôt établies par le Parlement, notamment sur la manière d'assurer une répartition équitable, sur l...
70,00 €
Chargement...

Le coût et le goût du pouvoir : le désenchantement politique face à l'épreuve managériale : sociologie clinique des cabinets ministériels

Auteur : Aude Harlé
Éditeur(s): Dalloz
Sénat
A. Harlé montre combien les membres des cabinets ministériels s'interrogent sur le sens de leurs fonction et action publiques. A travers des entretiens, ces acteurs politiques, confrontés entre leur mission traditionnelle et l'hypermodernité, font part de leur désenc...
75,00 €
Chargement...

Le financement des partis politiques

Éditeur(s): Dalloz
La législation sur le financement des partis politiques, en France, en Europe et aux Etats-Unis. En France, depuis les modifications de la loi de 1988, le financement des partis repose exclusivement sur l'aide de l'Etat à raison de 73 millions d'euros par an, les don...
75,00 €
Chargement...

Les droits politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : thèse pour le doctorat soutenue le 7 juillet 2007 à l'Université de La Rochelle, menstion très honorable avec les félicitations du jury : prix de thèse du Sénat 2008

Éditeur(s): Dalloz
Les droits politiques influencent la forme du régime politique et la protection globale des droits de l'homme. Le droit à des élections libres a fait son entrée en 1952 dans l'ordre juridique européen de protection des droits de l'homme. Le juge européen des droits d...
75,00 €
Chargement...

La responsabilité ministérielle en France : contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la Révolution de 1789 à la Cinquième République

Éditeur(s): Dalloz
Sénat
Les rapports entre les responsabilités politique et pénale des ministres ne sont pas clarifiés. Cette thèse consiste ainsi à appréhender de quelle manière s'articulent les responsabilités politique et pénale des ministres, l'enjeu de cette analyse étant de déterminer...
75,00 €
Chargement...

Les transformations du principe de l'unité budgétaire dans le système financier public contemporain

Éditeur(s): Dalloz
Une étude sur l'évolution du concept d'unité budgétaire. Le document décrit les altérations et les insuffisances du principe de l'unité budgétaire révélant une certaine inadaptation au système financier public actuel. Il propose des pistes en faveur d'une meilleure g...
75,00 €
Chargement...

Une ascension en République : Paul Doumer (1857-1932) : d'Aurillac à l'Elysée

Éditeur(s): Dalloz
Reconstitution du trajet du 13e président de la République française. D'origine ouvrière, il incarne la dimension méritocratique du modèle républicain et un idéal de promotion sociale par l'école et le diplôme. Le cursus honorum de Paul Doumer fut également marqué pa...
64,00 €
Chargement...

Les métropoles au prisme du modèle territorial français

Éditeur(s): Dalloz
Dans le contexte de la globalisation économique et de la prévalence de la compétitivité sur le plan international, se traduisant par la mise en concurrence des territoires, la création des métropoles correspond à un vaste processus de recomposition territoriale. L'au...
75,00 €
Chargement...

L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire : 1789-1799

Éditeur(s): Dalloz
Retrace l'histoire du pouvoir législatif dans la pensée révolutionnaire constitutionnelle. ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...

La démocratie entre expertise et influence : le cas des think tanks français

Auteur : Marc Patard
Éditeur(s): Dalloz
Entre le savoir et le pouvoir, les think tanks, laboratoires d'idées, tentent d'intégrer le champ politique, en produisant des recommandations et en se fondant sur trois principes : la politique, les intérêts et la professionnalisation. Prix spécial du jury de thèse ...
64,00 €
Chargement...

La dévolution en Grande-Bretagne : contribution à la réflexion sur l'autonomie institutionnelle

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la réforme constitutionnelle, initiée en 1997 par le gouvernement de Tony Blair et qui a bouleversé le modèle unitaire britannique. Elle a introduit des éléments qui ont fédéralisé la structure étatique et qui ont menacé l'identité constitutionnelle d...
75,00 €
Chargement...

Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? : entre économie, éthique et politique, une étude des débats parlementaires britanniques et français (1788-1848) dans une perspective comparée

Éditeur(s): Dalloz
Etude des conditions de l'abolition de l'esclavage en 1848, abolition réalisée avec indemnisation des propriétaires d'esclaves, et comparaison avec ce qui s'est passé au temps de la Révolution et dans les colonies anglaises. L'auteure soutient que l'indemnisation de ...
64,00 €
Chargement...
1