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Suggestions littéraires
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Code électoral 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
L'ensemble des textes régissant les campagnes électorales, l'organisation des élections nationales comme locales, le déroulement du scrutin, la proclamation des résultats et les contentieux qui peuvent en naître. Edition entièrement actualisée pour les élections euro...
12,50 €
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Code de la commande publique commenté 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
Un code regroupant les textes qu'acheteurs publics et opérateurs économiques doivent connaître pour respecter les règles de la commande publique. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année 2021, notamment la loi Clim...
49,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
41,00 €
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Code de la commande publique commenté 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
Un code regroupant les textes qu'acheteurs publics et opérateurs économiques doivent connaître pour respecter les règles de la commande publique. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment des enjeux environnementaux...
55,00 €
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Code électoral commenté 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés s'appuyant sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes. Avec, en annexe, des extraits de textes législatifs et réglementaires. A jour des dernières évolutions juridiques pour les élect...
59,00 €
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CCAG-Travaux : texte annoté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation annotée du texte intégral des CCAG, élément contractuel fondamental déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques. Avec, en fin d'ouvrage, les tables de concordance entre l'ancien CCAG e...
45,00 €
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Code général des collectivités territoriales commenté 2023
Éditeur(s): Berger-Levrault
Code regroupant l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires s'appliquant aux collectivités territoriales. Sont commentés les nouveaux articles du code ainsi que les dispositions sujettes à interprétation ou qui peuvent faire l'objet de contentieux. Des...
79,00 €
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Code électoral commenté 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés s'appuyant sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes. Avec, en annexe, des extraits de textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2024
49,00 €
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Code de la commande publique commenté 2023
Éditeur(s): Berger-Levrault
Un code regroupant les textes qu'acheteurs publics et opérateurs économiques doivent connaître pour respecter les règles de la commande publique. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année 2022 avec, en complément, l...
49,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2023
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. Edition à jour au 1er août 2022. ...
39,00 €
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CCAG : fournitures courantes et services : texte annoté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Une présentation commentée du nouveau cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Elle s'adresse aux acheteurs publics et aux contractants de l'administration. Elle explique les termes importants, renvoie à la législation et s'...
35,00 €
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CCAG : fournitures courantes et services : texte annoté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Une présentation commentée du nouveau cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Elle s'adresse aux acheteurs publics et aux contractants de l'administration. Elle explique les termes importants, renvoie à la législation et s'...
37,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
39,00 €
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Code électoral 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
L'ensemble des textes régissant les campagnes électorales, l'organisation des élections nationales comme locales, le déroulement du scrutin, la proclamation des résultats et les contentieux qui peuvent en naître. Edition actualisée pour les élections présidentielle e...
11,50 €
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Code électoral 2020
Éditeur(s): Berger-Levrault
L'ensemble des textes régissant les campagnes électorales, l'organisation des élections nationales comme locales, le déroulement du scrutin, la proclamation des résultats et les contentieux qui peuvent en naître. Edition actualisée pour les élections municipales de m...
14,90 €
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Code de l'éducation commenté 2021
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation du texte intégral du code de l'éducation et de chacune des parties, avec des commentaires détaillés et des notes de jurisprudence, les références des décrets non encore codifiés et des circulaires publiées. A jour de la loi du 5 septembre 2018 sur la lib...
69,00 €
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Code des relations entre le public et l'administration commenté
Éditeur(s): Berger-Levrault
L'intégralité du code avec une synthèse commentée des multiples textes et constructions jurisprudentielles qui régissent les relations entre le public et l'administration, de l'accueil aux conditions de validité des actes en passant par les délais de réponse. ©Electr...
45,00 €
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Code électoral commenté 2021
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés s'appuyant sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes. A jour au 15 septembre 2020. Avec, en annexe, des extraits de textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2024
49,00 €
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Code électoral 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation du texte du code électoral avec en annexe une sélection d'autres textes utiles sur des thèmes comme l'élection présidentielle, les élections européennes, les référendums. Avec des tables de concordance, chronologique ou de référence. ©Electre 2024
19,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est enrichie de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions ou font référence à la jurisprudence applicable ou à la réglementation en vigu...
39,00 €
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Code électoral
Éditeur(s): Berger-Levrault
Propose le texte du code électoral ainsi qu'en annexe une sélection d'autres textes utiles sur des thèmes comme l'élection présidentielle, les élections européennes, les référendum. Comprend des tables de concordance, chronologiques ou de référence. A jour des évolut...
41,00 €
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CCAG-Travaux : texte annoté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation annotée du texte intégral des CCAG, élément contractuel fondamental déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques. Avec, en fin d'ouvrage, les tables de concordance entre l'ancien CCAG e...
42,50 €
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Code électoral commenté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés s'appuyant sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes. Cette nouvelle édition tient compte des dernières modifications du code électoral avec, en annexe, des extraits de textes législ...
55,00 €
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Cahier des clauses administratives générales, CCAG, applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation annotée du texte intégral des CCAG, élément contractuel fondamental déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques. ©Electre 2024
35,50 €
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