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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit des biens
Éditeur(s): LGDJ
Le point sur le droit des biens, qu'ils soient corporels, incorporels, issus de la catégorie des meubles ou immeubles. Dans ce manuel, l'auteur met en avant les rapports entre les sujets dans le droit des biens, les relations de voisinage ou du partage des utilités d...
38,00 €
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Leçons pratiques de droit des contrats : édition 2022
Éditeur(s): LGDJ
Inventaire et analyse de l'ensemble de la réglementation française liée aux contrats. Le rôle de la doctrine vis-à-vis de l'évolution des règles relatives aux contrats dans le Code civil est notamment discuté. ©Electre 2024
74,00 €
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La preuve : regards croisés
Éditeur(s): Dalloz
Des contributions pour une théorie générale de la preuve en droit français, substantiel et processuel, appuyées sur une comparaison avec les principes de civil law et common law en vigueur en Amérique du Nord ainsi qu'au Maghreb, en Allemagne et en Espagne. ©Electre ...
70,00 €
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Droit de la franchise : contrat, distribution, concurrence
Éditeur(s): LexisNexis
Une analyse de la notion de contrat de franchise et de son régime juridique sous le regard croisé des pratiques commerciales, dont il est issu, et des principes juridiques auxquels il est soumis. ©Electre 2024
43,00 €
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Quasi-engagement et engagement en droit privé : recherches sur les sources de l'obligation
Éditeur(s): Defrénois
Après avoir présenté les sources de l'obligation, l'auteur s'attache à redéfinir la notion d'engagement et de quasi-engagement, l'engagement constituant le critère de l'acte juridique. Il produit deux effets : la création d'obligations à la charge de l'auteur de la p...
56,80 €
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Revue de droit Henri Capitant, n° 3-4. The primacy of execution in kind. La primauté de l'exécution en nature
Éditeur(s): LextensoDalloz
Dossiers portant sur le principe en droit des contrats de la primauté de l'exécution en nature sur l'exécution par équivalent, et sur la diversité des professions juridiques en France. ©Electre 2024
78,00 €
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Revue de droit Henri Capitant, n° 8-9. Constitutional review in France. Le contrôle de constitutionnalité en France
Éditeur(s): LextensoDalloz
78,00 €
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Droit des biens
Éditeur(s): LGDJ
Le point sur le droit des biens, qu'ils soient corporels, incorporels, issus de la catégorie des meubles ou immeubles. Dans ce manuel, l'auteur met en avant les rapports entre les sujets dans le droit des biens, les relations de voisinage ou du partage des utilités d...
38,00 €
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Droit de la franchise
Éditeur(s): Litec
Une analyse de la notion de contrat de franchise et de son régime juridique sous le regard croisé des pratiques commerciales, dont il est issu, et des principes juridiques auxquels il est soumis. ©Electre 2024
28,40 €
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Leçons pratiques de droit des contrats
Éditeur(s): LGDJ
Inventaire et analyse de l'ensemble de la réglementation française liée aux contrats. Le rôle de la doctrine vis-à-vis de l'évolution des règles relatives aux contrats dans le Code civil est notamment discuté. ©Electre 2024
72,00 €
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Concepts, intérêts et valeurs dans l'interprétation du droit positif : journées italiennes
Éditeur(s): BruylantLB2V
Ces journées italiennes étaient consacrées à l'interprétation du droit positif. 51 rapporteurs issus de 17 pays ont présenté leurs analyses sur le renouvellement des sources du droit en matière de droit privé, de droit de la famille, de droit constitutionnel et de dr...
120,00 €
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Traité de droit civil. Les principaux contrats spéciaux
Éditeur(s): LGDJ
Les principaux modèles contractuels de la vie économique, régis par le Code civil, sont présentés, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires. ©Electre 2024
99,40 €
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Droit des biens
Éditeur(s): LGDJ
Le point sur le droit des biens, qu'ils soient corporels, incorporels, issus de la catégorie des meubles ou immeubles. Dans ce manuel, l'auteur met en avant les rapports entre les sujets dans le droit des biens, les relations de voisinage ou du partage des utilités d...
35,00 €
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Revue de droit Henri Capitant, n° 7. The hereditary reserve. La réserve héréditaire
Éditeur(s): LextensoDalloz
La réserve héréditaire est étudiée à partir des articles du Code civil. Avec une comparaison avec le droit espagnol et roumain sur la question. ©Electre 2024
54,00 €
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L'immatériel : journées espagnoles
Éditeur(s): BruylantLB2V
67 contributions analysent l'ensemble des branches du droit concernant l'immatériel : les biens, les contrats, la procédure et le droit international privé. ©Electre 2024
121,00 €
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