Chargement...
Chargement...
Auteur Roblot-Troizier, Agnès
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Les réitérations de norme : essai de conceptualisation à partir du contentieux administratif français

Les réitérations de norme : essai de conceptualisation à partir du contentieux administratif français

Auteur : Jean-Baptiste Guyonnet
Éditeur(s): Dalloz
En droit, certains contenus semblent être la réitération de normes juridiques préexistantes. Se fondant sur l'observation du contentieux administratif et sur les usages du juge administratif, cette étude propose de conceptualiser la réitération de norme comme une nor...
79,00 €
Chargement...
Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux

Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux

Auteur : Jérôme Prévost-Gella
Éditeur(s): Dalloz
Cette étude expose les différentes méthodes de reconnaissance et de résolution des conflits de traités mobilisées par le juge ou susceptibles de l'être. ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...
Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Éditeur(s): PUF
Le droit constitutionnel en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés. ©Electre 2024
35,00 €
Chargement...
Droit du domaine public routier : compétences et responsabilités

Droit du domaine public routier : compétences et responsabilités

Auteur : Didier Linotte
Éditeur(s): Litec
Présente d'abord les contours de la notion du domaine public routier ainsi que son régime général puis les principes spécifiques de création, d'entretien, de mise en exploitation et de modification de la route. ©Electre 2024
37,96 €
Chargement...
Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française : recherches sur la constitutionnalité par renvoi

Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française : recherches sur la constitutionnalité par renvoi

Auteur : Agnès Roblot-Troizier
Éditeur(s): Dalloz
Une étude sur le contrôle de constitutionnalité des lois qui démontre que la référence à une norme au sein de la Constitution française ne modifie en rien la valeur de cette norme, au contraire des modalités d'exercice du contrôle de constitutionnalité. ©Electre 2024
70,00 €
Chargement...
Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Éditeur(s): PUF
Le droit constitutionnel (l'Etat, la Constitution, l'organisation des pouvoirs publics, les différentes normes, les droits et libertés), en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le Cons...
30,50 €
Chargement...
1