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Livres Sébastien Saunier
Éditeur(s) :
LexisNexis
Réflexions d'universitaires et de professionnels du droit public sur l'état actuel des services publics de la culture. Les défis contemporains ou encore le contexte juridique sont présentés. Les contributeurs soulignent également la nécessité d'une loi visant à améli...
35,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Issues d'un colloque organisé à Toulouse en 2022 à l'occasion de l'anniversaire des lois de décentralisation de 1982, des contributions d'universitaires et de praticiens du droit consacrées aux mutations de l'organisation territoriale en France, notamment par la créa...
36,00 €
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Éditeur(s) :
L'Harmattan
Issues d'un colloque, des contributions sur les enjeux actuels de la métropolisation, et notamment l'interrogation sur son statut de facteur perturbateur des cadres classiques de l'action publique ou de facteur positif de mutations. ©Electre 2025
33,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Dans cette version actualisée au 15 janvier 2007 d'une thèse de doctorat de droit public soutenue à Toulouse I en 2005, l'auteur s'attache d'abord à définir l'objet et la nature du formalisme juridique. Puis il étudie les manifestations et les finalités de ce formali...
54,00 €
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Éditeur(s) :
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
LGDJ
LGDJ
Contributions d'un colloque dressant un bilan de la loi du 12 avril 2000, ses enjeux théoriques, ses perspectives, et ses pistes d'amélioration envisageables. ©Electre 2025
25,35 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Contributions consacrées au rire, qu'il relève du droit privé ou qu'il soit un acte social. Son régime juridique varie selon les formes et les supports de ses manifestations collectives (droit du cinéma, de l’édition, de l’audiovisuel, de l’Internet). Si le rire est ...
35,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
L'intégralité du code avec une synthèse commentée des multiples textes et constructions jurisprudentielles qui régissent les relations entre le public et l'administration, de l'accueil aux conditions de validité des actes en passant par les délais de réponse. ©Electr...
45,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Issues d'un colloque tenu à Toulouse en 2019, ces contributions étudient l'évolution du cadre juridique de l'image des biens publics culturels. La réforme effectuée par la loi LCAP (Loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine) en 2016 ...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Contributions interrogeant la définition de la censure, ses usages diversifiés et l'évolution de ses formes, notamment face au développement des réseaux sociaux depuis les années 2000. Les normes, les motifs et les domaines dans lesquels la censure s'applique ainsi q...
24,00 €
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