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Suggestions littéraires
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. Cette édition tient compte des réformes législatives récentes. ©Electre 2024
150,00 €
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Libéralités et successions
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation de l'évolution de la législation concernant les libéralités et les successions en Belgique. L'auteur aborde notamment les donations entre vifs, les libéralités testamentaires, les pactes successoraux, les différentes catégories de successibles légaux...
95,00 €
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Libéralités et successions
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation de l'évolution de la législation concernant les libéralités et les successions en Belgique. L'auteur aborde notamment les règles du partage et de la conversion de l'usufruit, le régime de l'indignité successorale ou encore les dispositions déterminan...
95,00 €
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L'homologation judiciaire des conventions : essai d'une théorie générale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Thèse sur le droit des obligations apportant des solutions conventionnelles et juridictionnelles des conflits et exposant en détail le régime général de l'homologation judiciaire. L' analyse juridique fournit des éléments afin de favoriser un réglement des différends...
155,00 €
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Procédures particulières et droit judiciaire de la famille
Éditeur(s): la Charte
Suivant la structure du Code judiciaire, chaque article est reproduit et suivi de la jurisprudence significative et de références à la doctrine. L'ouvrage offre ainsi un instrument de travail qui présente un panorama complet de l'état actuel du droit judiciaire. ©Ele...
158,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
94,00 €
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La réforme du droit des successions : actes du XVe colloque de l'association Famille & droit : Liège, 20 avril 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude de la loi du 31 juillet 2017 qui tend à moderniser le droit des successions pour l'adapter à une société en pleine évolution. Elle analyse le régime de la réserve héréditaire, le rapport des libéralités et des dettes, du partage, de la conservation de l'usufrui...
240,00 €
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Les marchés publics d'assurance : passation, rédaction, exécution, états de sinistralité
Éditeur(s): LamyWolters Kluwer France
Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale
Des informations pratiques à destination des acteurs intervenant dans les marchés publics (règles de passation, contentieux, conciliation entre le Code des assurances et celui des marchés publics, statut des collectivités territoriales, etc.), ainsi qu'un panorama de...
46,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
103,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
121,00 €
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Droit judiciaire européen et international : 2016
Éditeur(s): la Charte
Un panorama du droit judiciaire européen et international : droit international privé, droit du procès équitable, règles en vigueur au sein de l'Europe, etc. ©Electre 2024
175,00 €
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