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Livres Pierre Moreau

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1
Éditeur(s) : Anthemis
Une présentation de l'évolution de la législation concernant les libéralités et les successions en Belgique. L'auteur aborde notamment les donations entre vifs, les libéralités testamentaires, les pactes successoraux, les différentes catégories de successibles légaux...
105,00 €
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Éditeur(s) : Anthemis
Une présentation de l'évolution de la législation concernant les libéralités et les successions en Belgique. L'auteur aborde notamment les règles du partage et de la conversion de l'usufruit, le régime de l'indignité successorale ou encore les dispositions déterminan...
105,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Thèse sur le droit des obligations apportant des solutions conventionnelles et juridictionnelles des conflits et exposant en détail le régime général de l'homologation judiciaire. L' analyse juridique fournit des éléments afin de favoriser un réglement des différends...
155,00 €
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Éditeur(s) : la Charte
Suivant la structure du Code judiciaire, chaque article est reproduit et suivi de la jurisprudence significative et de références à la doctrine. L'ouvrage offre ainsi un instrument de travail qui présente un panorama complet de l'état actuel du droit judiciaire. ©Ele...
158,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
94,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude de la loi du 31 juillet 2017 qui tend à moderniser le droit des successions pour l'adapter à une société en pleine évolution. Elle analyse le régime de la réserve héréditaire, le rapport des libéralités et des dettes, du partage, de la conservation de l'usufrui...
251,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. Cette édition tient compte des réformes législatives récentes. ©Electre 2025
157,00 €
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Éditeur(s) : Lamy
Wolters Kluwer France
Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale
Des informations pratiques à destination des acteurs intervenant dans les marchés publics (règles de passation, contentieux, conciliation entre le Code des assurances et celui des marchés publics, statut des collectivités territoriales, etc.), ainsi qu'un panorama de...
46,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
103,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
121,00 €
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Éditeur(s) : la Charte
Un panorama du droit judiciaire européen et international : droit international privé, droit du procès équitable, règles en vigueur au sein de l'Europe, etc. ©Electre 2025
175,00 €
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