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Droit de la famille 2023-2024

Éditeur(s): Dalloz
Etude des règles applicables à la famille sous l'angle du droit civil et également sous celui du droit social, pénal, fiscal, international privé et communautaire, avec des conseils pratiques. A jour des dernières dispositions relatives à la bioéthique, élargissant n...
108,00 €
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La reconnaissance de dette

Éditeur(s): Dalloz
Cette étude apporte des éclaircissements sur la reconnaissance de dette, notion complexe en raison de sa nature juridique hybride et qui relève autant de l'acte juridique substantiel que des modes de preuve. Elle nécessite une lecture renouvelée des règles du droit c...
79,00 €
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Droit civil : les obligations

Éditeur(s): Dalloz
Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalité...
44,00 €
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Le nouveau droit des obligations et des contrats : consolidations, innovations, applications

Éditeur(s): Dalloz
Une présentation et une explication de la réforme du 10 février 2016 qui revient sur le droit des contrats et des quasi-contrats, le régime général des obligations, la preuve des obligations et l'application de ces droits. Edition augmentée notamment d'une analyse su...
58,00 €
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Le nouveau droit des obligations et des contrats : consolidations, innovations, perspectives

Éditeur(s): Dalloz
Une présentation et une explication de la réforme du 10 février 2016 qui revient sur le droit des contrats et des quasi-contrats, le régime général des obligations, la preuve des obligations et l'application de ces droits. ©Electre 2024
48,00 €
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L'enrichissement injustifié en droit privé : état des lieux et perspectives

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Alors que l'enrichissement injustifié a fait son entrée dans le Code civil, certaines incertitudes demeurent. L'auteure expose les conditions matérielles ou juridiques de cet enrichissement puis évoque les sanctions. ©Electre 2024
48,00 €
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Droit civil : les obligations

Éditeur(s): Dalloz
Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalité...
44,00 €
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Vol. 2. Obligations, contrats spéciaux, sûretés

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A...
32,00 €
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Le nouveau droit des contrats et des obligations

Éditeur(s): Dalloz
Une explication synthétique de la genèse, du contenu et des suites probables de la réforme du droit des obligations. ©Electre 2024
3,00 €
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Le nouveau droit des contrats et des obligations

Éditeur(s): Dalloz
Une explication synthétique de la genèse, du contenu et des suites de la réforme du droit des contrats et des obligations. ©Electre 2024
4,00 €
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Les commutations en droit privé : contribution de la théorie générale des obligations

Éditeur(s): Economica
A partir de l'actualisation des distinctions opérées par Aristote entre les commutations et distributions, et les commutations volontaires et involontaires, l'auteur traite de questions délicates du droit contemporain des obligations. Il aborde notamment le contrat, ...
59,00 €
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Le nouveau droit des obligations et des contrats : consolidations, innovations, perspectives

Éditeur(s): Dalloz
Une présentation et explication de la réforme du 10 février 2016 qui revient sur le droit des contrats et des quasi-contrats, le régime général des obligations, la preuve des obligations et l'application de ces droits. ©Electre 2024
38,00 €
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