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Livres Henri Jacquot
Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des autorisations d'occupation des sols, du contentieux de l'urbanisme. A jour des nouvelles réglementations et des transf...
46,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des autorisations d'occupation des sols, du contentieux de l'urbanisme. A jour des nouvelles réglementations, des transfor...
42,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des autorisations d'occupation des sols, du contentieux de l'urbanisme. A jour des nouvelles réglementations, des transfor...
42,00 €
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Éditeur(s) :
GRIDAUH
Les réglementations et les planifications de l'occupation des sols se développent, suite à l'élargissement des objectifs que poursuivent les pouvoirs publics dans leur politique d'organisation de l'espace. Mais la superposition de normes d'occupation des sols d'origi...
27,44 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
L'impact de la décentralisation est présenté à 2 niveaux. La politique nationale au nom de la solidarité donne le la dans la construction de logements sociaux, celle-ci faisant partie intégrante de la lutte contre l'exclusion. Les politiques locales prennent le relai...
38,65 €
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Éditeur(s) :
Moniteur
Chroniques du droit de l'urbanisme, au sens large, présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue. Pour cette édition, les études sont consacrées aux grandes réformes qui ont fait suite au Grenel...
83,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Une analyse critique des effets de la réforme dans les politiques d'urbanisme local et des propositions pour améliorer l'impact de cette loi, en particulier le renforcement de la coopération intercommunale. ©Electre 2025
41,75 €
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Éditeur(s) :
GRIDAUH
En Allemagne, l'aménagement du territoire est une mise en ordre du territoire principalement recherchée au moyen d'une planification physique des occupations de celui-ci. Il y a donc une continuité entre le droit de l'aménagement du territoire et celui de l'urbanisme...
20,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Le droit de l'urbanisme ; à jour de la loi SRU du 13 décembre 2000, de la loi Urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, des évolutions jurisprudentielles et des réformes des droits proches : loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, loi du 30 juille...
40,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Prend en compte les réformes apportées par les lois récentes. ©Electre 2025
40,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant la planification et la réglementation de l'occupation de l'espace, l'aménagement urbain, les autorisations d'occupation des sols, le contentieux de l'urbanisme. A jour de la loi ENL (engagement national pour le logement)...
40,60 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant la planification et la réglementation de l'occupation de l'espace, l'aménagement urbain, les autorisations d'occupation des sols, le contentieux de l'urbanisme. A jour de la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, des transf...
41,00 €
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Éditeur(s) :
L'Harmattan
La mise en place par voie conventionnelle d'un véritable droit de l'urbanisme transfrontalier est ambitieuse. Les contributions réunies dans l'ouvrage étudient cette question sur chacune des frontières de la France du point de vue des systèmes juridiques en présence ...
33,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Une étude qui porte sur l'ensemble de la phase administrative du contentieux de l'imposition. ©Electre 2025
44,85 €
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