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Suggestions littéraires
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Safer, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural : définition, missions, moyens d'action
Éditeur(s): Editions France agricole
Panorama des lois, décrets et décisions de jurisprudence réglant les rapports entre propriétaire foncier rural et la SAFER, lors des mutations de propriété. Créées à la demande du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) en 1962, les Sociétés d'aménagement fonc...
29,00 €
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Les Institutions agricoles
Éditeur(s): MA
Le droit agraire et les grandes institutions agricoles n'étouffent-ils pas l'activité qu'ils sont censés protéger? ©Electre 2024
8,69 €
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Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer
Éditeur(s): Editions France agricole
Une description et une analyse comparative de toute les formes sociétaires actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural. Pour faciliter le choix de la forme sociétaire la plus appropriée à la solution des problèmes des agriculteurs. A jour...
39,00 €
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Quand d'Aix, naissait un festival...
Éditeur(s): Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence
Le premier directeur de la scène de ce qui allait devenir le festival international de musique d'Aix-en-Provence raconte la naissance et les débuts de cette manifestation. ©Electre 2024
30,49 €
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SAFER, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural : définition, missions, moyens d'action
Éditeur(s): Editions France agricole
Panorama des lois, décrets et décisions de jurisprudence réglant les rapports entre propriétaire foncier rural et la SAFER, lors des mutations de propriété. Créées à la demande du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) en 1962, les Sociétés d'aménagement fonc...
20,50 €
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Le bail rural
Éditeur(s): Edilaix
Présentation des caractéristiques de ce type de bail abordant successivement le domaine du statut, la conclusion, la résiliation, le renouvellement et la reprise du bail, les indemnités pour améliorations culturales, le droit de préemption, le contrat de métayage, et...
24,00 €
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Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer
Éditeur(s): Editions France agricole
Une description et une analyse comparative de toutes les formes d'organisation sociétaires de l'exploitation agricole disponibles dans le corpus juridique des codes civil et rural. Détaillant les sociétés foncières, les sociétés de gestion et les sociétés commerciale...
41,00 €
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Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer
Éditeur(s): Editions France agricole
Une description et une analyse comparative de toute les formes sociétaires actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural. Pour faciliter le choix de la forme sociétaire la plus appropriée à la solution des problèmes des agriculteurs. ©Elect...
38,87 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 11 (2007). Guide des baux ruraux
Éditeur(s): Edilaix
Toutes les informations sur le bail rural : l'activité agricole, le contrôle des structures, le régime de l'autorisation, les contrats soumis au statut, les conventions exclusives du statut, les contrats exclus partiellement du statut, forme et preuve du contrat, la ...
57,00 €
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SAFER, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural : définitions, fonctions, recours
Éditeur(s): Editions France agricole
Créées à la demande du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) en 1962, les Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural ont un rôle régulateur dans l'acquisition de terres cultivables. Voici leur histoire et leur rôle. ©Electre 2024
24,39 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Éditeur(s): Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2024
32,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Éditeur(s): Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2024
30,00 €
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Les droits du propriétaire rural : appropriation, transmission, défense
Éditeur(s): Editions France agricole
Une présentation du droit foncier et de la jurisprudence. ©Electre 2024
34,45 €
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Propriété : servitudes et rapports entre voisins
Éditeur(s): Editions France agricole
Une fois évoqués les biens communaux et sectionnaux, décrit les règles juridiques nées de la proximité des fonds en exposant la question essentielle de l'établissement du droit de propriété et de ses limites : chemins, servitudes, voisinages... ©Electre 2024
27,44 €
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Le dico baux ruraux et sociétés d'exploitation agricoles : dictionnaire juridique des baux ruraux et des sociétés d'exploitation agricoles : loi, décret, décisions judiciaires, à jour des réformes du 23 février 2005 et 5 janvier 2006
Éditeur(s): Edilaix
Lexique de termes juridiques en matière de baux ruraux et de sociétés agricoles. ©Electre 2024
38,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Éditeur(s): Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2024
34,00 €
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