Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Date de parution

Disponibilité

1

Droit du contentieux constitutionnel

Éditeur : LGDJ
Présentation du Conseil constitutionnel : origines, position actuelle dans le système politique français, méthodes de travail, grandes politiques jurisprudentielles, rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie. ©Electre 2020
44,00 €
Disponible en ligne

La justice constitutionnelle en Europe

Éditeur : LGDJ
Au-delà des différences entre les cours constitutionnelles des pays européens, le principe et la pratique de la justice constitutionnelle transforment profondément les systèmes juridico-politiques. Le visage de la citoyenneté démocratique se fonde désormais davantage...
20,00 €
Disponible en ligne

L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel

Éditeur : Gualino
Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel qui aborde tous les champs de l'activité et de la mise en oeuvre du contrôle constitutionnel. ©Electre 2020
15,50 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

L'interprétation normative par les juges de la QPC

Éditeur : Dalloz
Des analyses portant sur l'ensemble de la jurisprudence QPC entre 2010 et 2018. L'auteure étudie notamment la concurrence nourrie par l'interdépendance des juges, la mise en évidence d'une interprétation partagée des lois ou le repositionnement stratégique du juge or...
75,00 €
Disponible en ligne

L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel

Éditeur : Gualino
Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel qui aborde tous les champs de l'activité et de la mise en oeuvre du contrôle constitutionnel. ©Electre 2020
15,50 €
Disponible en ligne

La question prioritaire de constitutionnalité : une mutation réelle de la démocratie constitutionnelle française ?

Éditeur : Mare & Martin
Principalement issus du colloque organisé à Paris en 2014, ces textes interrogent les mutations juridiques et politiques induites par la création prioritaire de constitutionnalité en 2008. Elle bouleverse l'aménagement démocratique en modifiant les rapports du citoye...
16,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Ve République se meurt, vive la démocratie

Éditeur : O. Jacob
Une histoire des évolutions de la Constitution de 1958 en quête d'équilibre. D. Rousseau s'interroge sur le fonctionnement de la Constitution, sur les avantages en matière de démocratie ou les freins liés à une nécessaire évolution vers plus de participation et un me...
23,90 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le Conseil constitutionnel en questions

Éditeur : L'Harmattan
Recueil de textes questionnant le rôle du Conseil constitutionnel en droit français : autorité de ses décisions, statut des juges, saisine, procédure, jurisprudence, utilité. Cette cour est-elle de nature anti-démocratique ou au contraire favorise t-elle le respect d...
16,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Radicaliser la démocratie : propositions pour une refondation

Éditeur : Seuil
Une réflexion sur la démocratie et ses caractéristiques fondamentales comme la pratique des droits fondamentaux, l'expérience de la liberté et l'exercice par les citoyens de leurs droits dont celui de concourir personnellement à la formation de la loi. ©Electre 2020
15,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Contrôle de constitutionnalité et volonté générale : la loi votée n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution

Éditeur : PUF
Dans la tradition juridique française, la loi est l'expression de la volonté générale. Depuis le 23 août 1985, le Conseil constitutionnel a énoncé un nouveau principe au droit positif français, faisant intervenir le juge constitutionnel dans le mode d'élaboration de ...
23,33 €
Expédié en 5 à 7 j.

Droit constitutionnel

Éditeur : Montchrestien
Propose 16 thèmes d'étude et, pour chacun d'eux, l'étudiant dispose des documents essentiels (discours, articles de constitutions, décisions du Conseil Constitutionnel, positions doctrinales, résultats des élections...), de conseils pour l'aider à mettre de l'ordre d...
13,90 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'élection présidentielle

Éditeur : Dalloz
Contributions issues d'une journée d'études (2012) sur le mode de désignation des chefs d'Etat en France, les mutations et évolutions de l'élection présidentielle, la désignation des candidats, le déroulement de la campagne présidentielle et le contrôle de l'élection...
55,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'essentiel de la QPC : mode d’emploi de la question prioritaire de constitutionnalité

Éditeur : Gualino
Le mécanisme de la QPC est expliqué dans ses différentes étapes. 16 décisions rendues par le Conseil constitutionnel depuis le 1er mars 2010 sont présentées et commentées. ©Electre 2020
11,50 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel : 2017-2018 : 43 décisions analysées et commentées

Éditeur : Gualino
Un ensemble de 43 décisions du Conseil constitutionnel, analysées, commentées et présentées de manière synthétique pour l'étudiant. ©Electre 2020
16,50 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'essentiel des grandes décisions QPC : 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques

Éditeur : Gualino
Les principales décisions QPC rendues par le Conseil depuis le 1er mars 2010 organisées par domaines juridiques. ©Electre 2020
13,50 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Éditeur : LGDJ
L'apparition de l'intérêt général dans le contentieux constitutionnel coïncide avec un souci d'encadrer plus strictement le pouvoir législatif, sans l'affaiblir (contrôle des limitations aux droits fondamentaux). Cette thèse étudie le paradoxe qui consiste à imposer ...
38,55 €
Expédié en 5 à 7 j.

La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justice

Éditeur : Dalloz
Une réflexion sur la brièveté des décisions de justice en 2 parties : la puissance refusée de la fonction de juger ; le mode d'exercice dépassé du pouvoir de juger. ©Electre 2020
64,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Cour suprême du Brésil et l'Etat démocratique de droit : contribution à une théorie de la démocratie réflexive

Le développement de la justice constitutionnelle au Brésil conduit à une remise en cause de la démocratie classique électorale. Partant du postulat que le fonctionnement démocratique s'inscrit désormais dans une perspective réflexive, cette thèse analyse à travers l'...
45,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel : 2008

Éditeur : Dalloz
Etude issue d'une thèse sur la liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel axée sur l'élaboration du statut de cette liberté par le Conseil constitutionnel et la détermination de la fonction de cette liberté par ce même Conseil. ©Electre 2020
70,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La question prioritaire de constitutionnalité

La QPC est le moyen pour tout justiciable de soulever devant son juge la question de la constitutionnalité de la loi applicable au litige dont il est partie. Ce guide fait le point sur ce recours : qui peut soulever la QPC et devant quelle instance ? Contre quels tex...
27,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution

Éditeur : LGDJ
Issue d'une thèse, cette étude aborde la question de l'articulation des décisions du Conseil constitutionnel avec celles que le juge administratif peut être amené à rendre en cas de recherche de responsabilité de l'Etat du fait de lois déclarées contraires à la Const...
60,00 €
Disponible en ligne

Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Éditeur : LGDJ
L'auteure soutient que le Conseil constitutionnel intègre dans son raisonnement les conséquences possibles de ses décisions et que les conséquences d'une déclaration d'inconstitutionnalité, de constitutionnalité ou de constitutionnalité sous réserve est l'élément le ...
70,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le consulat Sarkozy

Éditeur : O. Jacob
Une analyse de l'état de la démocratie en France, après cinq années de présidence Sarkozy. L'auteur discute des voies d'une refondation démocratique. ©Electre 2020
20,20 €
Expédié en 5 à 7 j.
1