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Livres Louveaux, Bernard
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Recueil des dispositions civiles, judiciaires, pénales et fiscales concernant le bail en Belgique. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Un exposé global de la matière permettant à toute personne concernée par un problème d'urbanisme de connaître les principes et les règles applicables à chaque situation. Il examine en détail l'ensemble des règles et institutions applicables dans les trois régions à l...
240,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Examine les contours juridiques de la sous-traitance en tant que contrat d'entreprise : responsabilité du sous-traitant face à ses cocontractants et aux tiers, l'action directe et le privilège du sous-traitant, relations maître d'ouvrage et sous-traitant. ©Electre 2025
113,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Tout la réglementation belge sur les baux commerciaux : régime légal, contrat de bail, loi sur les baux commerciaux et application, durée, aspects financiers du bail, travaux et transformations, cession et sous-location, aliénation du bien loué, renouvellement, indem...
266,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Recueil de décisions de justice relatives aux baux d'habitation assorties d'un commentaire permettant de retracer les différentes étapes jurisprudentielles dans le droit belge. ©Electre 2025
126,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Bail de résidence principal, bail de logement, bail commercial, bail à la ferme, etc., ce code rassemble la plupart des dispositions de droit civil, de droit privé et de droit fiscal afin d'appréhender cette matière de la façon la plus complète possible. ©Electre 2025
83,00 €
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Éditeur(s) :
De Boeck-Wesmael
Décrit l'ensemble des mécanismes nouveaux, relève les principales sources de difficultés et analyse de manière complète la loi sur les baux de résidence principale du 20 février 1991, notamment à la lumière de la réforme du code civil. ©Electre 2025
100,00 €
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Éditeur(s) :
De Boeck
Analyse en détail la réglementation sur les baux commerciaux à la lumière de cinquante années de jurisprudence et examine son application aux méthodes les plus récentes d'exercice de l'activité commerciale. ©Electre 2025
120,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Une présentation des nouveautés juridiques belges relatives au contrat de bail abordant le bail de droit commun, le bail de résidence principale, le bail social, le bail à ferme et le bail commercial. Les questions liées aux mesures prises par les pouvoirs publics da...
109,00 €
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Éditeur(s) :
De Boeck
Cet ouvrage est un exposé global de la matière permettant à toute personne concernée par un problème d'urbanisme de connaître les principes et les règles applicables à chaque situation. Il examine en détail l'ensemble des règles et institutions applicables dans les t...
108,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Ces contributions, issues d'un colloque, étudient les dispositions législatives relatives au bail à loyer, puis analysent les baux des logements sociaux de la région wallonne. ©Electre 2025
90,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Présentation et commentaire des dispositions du code bruxellois du logement en vigueur depuis janvier 2018, reprenant en partie la loi de 1991 ainsi que la jurisprudence et la doctrine. Une clé d'activation permet d’accéder à la version numérique gratuite. ©Electre 2025
219,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Toute la réglementation belge sur les baux commerciaux, accompagnés de modèles pour les différents contrats : régime légal, contrat de bail, loi sur les baux commerciaux et application, durée, aspects financiers du bail, travaux et transformations, cession et sous-lo...
96,00 €
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