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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le bail dans tous ses états : actes du colloque du 20 novembre 2020
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation des nouveautés juridiques belges relatives au contrat de bail abordant le bail de droit commun, le bail de résidence principale, le bail social, le bail à ferme et le bail commercial. Les questions liées aux mesures prises par les pouvoirs publics da...
99,00 €
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Le bail commercial
Éditeur(s): Anthemis
Toute la réglementation belge sur les baux commerciaux, accompagnés de modèles pour les différents contrats : régime légal, contrat de bail, loi sur les baux commerciaux et application, durée, aspects financiers du bail, travaux et transformations, cession et sous-lo...
87,00 €
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Baux 2008-2009
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil des dispositions civiles, judiciaires, pénales et fiscales concernant le bail en Belgique. ©Electre 2024
65,00 €
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Le droit de l'urbanisme : en Belgique et dans ses 3 Régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles)
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un exposé global de la matière permettant à toute personne concernée par un problème d'urbanisme de connaître les principes et les règles applicables à chaque situation. Il examine en détail l'ensemble des règles et institutions applicables dans les trois régions à l...
240,00 €
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La sous-traitance
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examine les contours juridiques de la sous-traitance en tant que contrat d'entreprise : responsabilité du sous-traitant face à ses cocontractants et aux tiers, l'action directe et le privilège du sous-traitant, relations maître d'ouvrage et sous-traitant. ©Electre 2024
113,00 €
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Le droit du bail commercial
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Tout la réglementation belge sur les baux commerciaux : régime légal, contrat de bail, loi sur les baux commerciaux et application, durée, aspects financiers du bail, travaux et transformations, cession et sous-location, aliénation du bien loué, renouvellement, indem...
266,00 €
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Les grands arrêts du droit du bail d'habitation
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de décisions de justice relatives aux baux d'habitation assorties d'un commentaire permettant de retracer les différentes étapes jurisprudentielles dans le droit belge. ©Electre 2024
120,00 €
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Baux 2012-2013
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Bail de résidence principal, bail de logement, bail commercial, bail à la ferme, etc., ce code rassemble la plupart des dispositions de droit civil, de droit privé et de droit fiscal afin d'appréhender cette matière de la façon la plus complète possible. ©Electre 2024
83,00 €
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Le droit du bail de résidence principale
Éditeur(s): De Boeck-Wesmael
Décrit l'ensemble des mécanismes nouveaux, relève les principales sources de difficultés et analyse de manière complète la loi sur les baux de résidence principale du 20 février 1991, notamment à la lumière de la réforme du code civil. ©Electre 2024
100,00 €
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Le droit du bail commercial
Éditeur(s): De Boeck
Analyse en détail la réglementation sur les baux commerciaux à la lumière de cinquante années de jurisprudence et examine son application aux méthodes les plus récentes d'exercice de l'activité commerciale. ©Electre 2024
120,00 €
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Le droit de l'urbanisme : en Belgique et dans ses 3 Régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles)
Éditeur(s): De Boeck
Cet ouvrage est un exposé global de la matière permettant à toute personne concernée par un problème d'urbanisme de connaître les principes et les règles applicables à chaque situation. Il examine en détail l'ensemble des règles et institutions applicables dans les t...
108,00 €
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Le bail : actualités et dangers
Éditeur(s): Anthemis
Ces contributions, issues d'un colloque, étudient les dispositions législatives relatives au bail à loyer, puis analysent les baux des logements sociaux de la région wallonne. ©Electre 2024
81,00 €
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Droit du bail : bail d'habitation en Région de Bruxelles-Capitale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation et commentaire des dispositions du code bruxellois du logement en vigueur depuis janvier 2018, reprenant en partie la loi de 1991 ainsi que la jurisprudence et la doctrine. Une clé d'activation permet d’accéder à la version numérique gratuite. ©Electre 2024
209,00 €
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