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Livres Joël Monéger
Éditeur(s) :
Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, dont le décret "évolution des loyers" du 24 juillet 2024. Avec une clé d'activation pour ...
89,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
70 fiches et de nombreuses formules, rendant compte de la complexité des contrats et d'une abondante jurisprudence, pour comprendre le droit des baux commerciaux. ©Electre 2025
79,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redressement, de la sauvegarde ou de la liquidation judiciaires du preneur ou du bailleur. ©Electre 2025
45,00 €
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Éditeur(s) :
Legitech
Contributions issues d'un colloque tenu à Paris en juin 2018 à Paris à l'occasion du trentième anniversaire de Schneider International. Elles sont consacrées au droit comparé des baux commerciaux en France, en Belgique, en Suisse et au Grand-Duché de Luxembourg. ©Ele...
75,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
70 fiches et 43 formules qui expliquent le droit des baux commerciaux, en rendant compte de la complexité des contrats et d'une abondante jurisprudence. ©Electre 2025
79,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à ...
84,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à ...
91,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
70 fiches qui expliquent le droit des baux commerciaux, en rendant compte de la complexité des contrats et d'une abondante jurisprudence. A jour de la loi Macron. ©Electre 2025
79,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Regroupe la législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour de toutes les dernières lois comme la loi du 9 mars 2010 sur les détecteurs de fumée, la loi "Grenelle 2" du 12 juillet 2010, etc. ©Electre 2025
65,90 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Propose d'examiner l'organisation et l'exercice de la profession de commissaire aux comptes en insistant principalement sur la diversité de sa mission, et sur sa responsabilité (civile, pénale ou disciplinaire). ©Electre 2025
38,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. Code à jour de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. ©Electre 2025
74,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Regroupe en un seul volume la législation et la jurisprudence relatives au droit commun des baux, aux baux d'habitation, aux baux professionnels, aux baux ruraux, aux baux commerciaux, à la copropriété et aux professionnels de l'immobilier. Intègre les modifications ...
44,50 €
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Éditeur(s) :
Litec
Depuis quelques années, la confrontation entre le statut des baux commerciaux et le régime des procédures collectives est à l'origine de nombreux contentieux. Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redressement ou de la liqu...
39,60 €
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Éditeur(s) :
JurisClasseur
Répond aux besoins quotidiens des commerçants depuis la création d'entreprise jusqu'à la vente du fonds de commerce en passant par le bail commercial, les assurances, la fiscalité, la comptabilité, les règles de concurrence, l'emploi, le statut social, la faillite pe...
54,80 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Regroupe la législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. Code à jour des textes récents comme la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, le décret du 10...
67,99 €
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Éditeur(s) :
Litec
Depuis quelques années, la confrontation entre le statut des baux commerciaux et le régime des procédures collectives est à l'origine de nombreux contentieux. Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redressement ou de la liqu...
39,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Les auteurs font le point sur les normes régissant la profession d'avocat après la réforme de 1990 dont ils dégagent les forces et les faiblesses, qu'il s'agisse de la jurisprudence ou des débats doctrinaux. Pour les étudiants préparant le CRFPA. ©Electre 2025
34,50 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Regroupe la législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour de toutes les dernières lois comme la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, la loi de simplification ...
62,88 €
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Éditeur(s) :
Litec
Sélection de décisions judiciaires et de commentaires parus depuis 1993 dans la semaine juridique (JCP E, G, N) concernant les baux commerciaux et leur application. ©Electre 2025
62,90 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Regroupe la législation relative aux baux (d'habitation et commerciaux) et aux professionnels de l'immobilier. A jour des lois de 2003 sur l'individualisation des contrats de fourniture d'eau, sur la domiciliation des personnes immatriculées, la sécurité des immeuble...
49,00 €
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Éditeur(s) :
Société de législation comparée
L'ouvrage compare les réactions des différents Etats ou groupes d'Etats à travers le monde pour faire face aux comportements illicites de leurs opérateurs économiques. ©Electre 2025
35,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Depuis quelques années, la confrontation entre le statut des baux commerciaux et le régime des procédures collectives est à l'origine d'un contentieux particulièrement abondant. Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redress...
27,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2025
80,00 €
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Éditeur(s) :
Economica
Conseiller au présidial d'Orléans, professeur en droit français de l'Université d'Orléans, R.-J. Pothier (1699-1772) est l'auteur d'impressionnants traités de droit civil et d'un fameux Traité des obligations. Articles sur l'actualité de son oeuvre, sur la façon dont...
23,00 €
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