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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur les grands arrêts de jurisprudence en matière de droit fiscal belge. ©Electre 2025
157,00 €
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Questions fiscales d'actualité à l'usage des non-fiscalistes
Éditeur(s) : Bruylant
Contributions à la conférence de 2009 à l'Université libre de Bruxelles dans le cadre du cycle UB3 sur le droit fiscal belge s'appliquant aux opérations réalisées à l'étranger, sur les régimes matrimoniaux conventionnels, et sur l'impôt à charge d'un tiers suite à un...
41,00 €
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La déclaration libératoire unique
Éditeur(s) : Bruylant
Contient les rapports écrits et la documentation remis aux participants à un recyclage sur la DLU (déclaration libératoire unique). La loi du 31 décembre 2003 instaurant une DLU, permet à titre exceptionnel, pendant l'année 2004, d'obtenir une amnistie fiscale moyenn...
55,80 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s) : Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale, de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard des règles de procédure et des règles internationales de protection des droits de l...
97,00 €
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L'évolution des principes généraux du droit fiscal : 20e anniversaire de la maîtrise en gestion fiscale
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une histoire des changements intervenus en droit fiscal belge à l'occasion des vingt ans de la maîtrise en gestion fiscale. ©Electre 2025
131,00 €
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Payer l'impôt d'autrui ? : quelques pièges qui guettent le juriste d'entreprise. Belasting betalen van derden ? : Mogelijke valstrikken voor de bedrijfsjurist
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Destiné au juriste d'entreprise, ce dossier fait le point sur les dispositions auxquelles ce dernier devra être attentif pour éviter le risque que l'entreprise ou ses dirigeants soient tenus de payer l'impôt de tiers. ©Electre 2025
39,00 €
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Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge : fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d'annualité de l'impôt
Éditeur(s) : Anthemis
Version remaniée d'une thèse, cette étude détaille les principaux faits générateurs du revenu : celui comptable et celui de la mise à disposition du revenu. L'auteur analyse leur interaction avec le régime des fruits civils ainsi que les questions liées à la naissanc...
102,00 €
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Le régime fiscal des sociétés en Belgique
Éditeur(s) : Bruylant
Traite de l'application des impôts et taxes aux sociétés belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'auteur ne se limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également le régime fisca...
140,00 €
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Actualités en droit fiscal et droit pénal fiscal
Éditeur(s) : Bruylant
L'ouvrage informe des dernières actualités en droit fiscal. ©Electre 2025
61,00 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s) : Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale : de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard des règles de procédure et des règles internationales de protection des droits de ...
89,00 €
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La fiscalité et la comptabilité racontées aux juristes
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une introduction à la fiscalité et à la comptabilité des sociétés. Le premier article expose les fondamentaux du droit comptable et des comptes annuels, le deuxième aborde la réforme de l'impôt des sociétés et le troisième se focalise sur la lecture de la convention ...
60,00 €
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Procédure fiscale approfondie en matière d'impôts directs
Éditeur(s) : Anthemis
Ce manuel développe les différents aspects de la procédure fiscale belge, de la définition de l'impôt jusqu'à son prélèvement en passant par l'impôt perçu par les pouvoirs publics en regard du droit interne, des règles internationales de protection des droits de l'ho...
109,00 €
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Etudes de droit fiscal : cinquantenaire du master en droit fiscal de l'ULB
Éditeur(s) : Anthemis
Publié à l'occasion de la cinquantième année du diplôme délivré par la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, cet ouvrage regroupe des études critiques en droit fiscal, notamment sur les nouvelles lois sur les successions et les régim...
110,00 €
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