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Suggestions littéraires
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Le nouveau droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Éditeur(s): Dalloz
Afin de comprendre les enjeux de la réforme du 10 février 2016, les auteurs traitent de la formation et des effets du contrat, des quasi-contrats, du régime général et de la preuve des obligations, en suivant l'ordre du Code civil. Edition enrichie d'analyses du cont...
33,00 €
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Le nouveau droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Éditeur(s): Dalloz
Afin de comprendre les enjeux de la réforme du 10 février 2016, l'ouvrage aborde successivement la formation et les effets du contrat, les quasi-contrats, le régime général et la preuve des obligations, en suivant l'ordre du Code civil. La réforme ouvre la voie à de ...
32,00 €
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La stylistique contractuelle
Éditeur(s): Dalloz
Analyse de l'ensemble des règles de rédaction d'un contrat passant en revue tous les éléments de cette stylistique, du titre au glossaire, et questionnant son évolution en fonction du temps et de l'espace. ©Electre 2024
44,00 €
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La réforme du droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civil
Éditeur(s): Dalloz
Afin de comprendre les enjeux de la réforme de février 2016, l'ouvrage aborde successivement la formation et les effets du contrat, les quasi-contrats, le régime général et la preuve des obligations, en suivant l'ordre du Code civil. La réforme ouvre la voie à de nou...
29,00 €
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La dépendance des distributeurs
Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Examen des différents régimes juridiques applicables aux distributeurs afin de trouver des solutions pour améliorer la relation de distribution et prévoir un régime qui appréhenderait la complexité et l’évolutivité de la dépendance des distributeurs. ©Electre 2024
45,00 €
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La copropriété des immeubles bâtis
Éditeur(s): Defrénois
Présentation de la réglementation encadrant la copropriété des immeubles bâtis : statut légal, règlement de copropriété, syndicat et assemblée générale des copropriétaires, conseil syndical, pouvoirs des copropriétaires, charges ou encore entretien de l'immeuble. A j...
55,00 €
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Le droit souple : journées nationales, tome XIII, Boulogne-sur-Mer, mars 2008
Éditeur(s): Dalloz
Etudiants, praticiens et enseignants offrent une réflexion sur les manifestations du droit souple, à savoir les codes de conduite privés, les codifications privées, les avis et recommandations des autorités administratives indépendantes, etc. Sa réception par les des...
55,00 €
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La lésion
Éditeur(s): LGDJ
Il existe un décalage entre les textes juridiques sur la lésion et les nombreux contentieux dont elle fait l'objet. Contractuellement, la lésion constitue une atteinte à la justice, empêchant le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. L'auteur de cette t...
46,65 €
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Le contrat d'adhésion : perspectives franco-québécoises
Éditeur(s): Dalloz
Les actes d'un colloque tenu à Montréal en 2017. Les contributeurs proposent des réflexions sur la notion de contrat d'adhésion, sur sa fortune dans le domaine doctrinal depuis sa définition par R. Saleilles au début du XXe siècle, et sur sa traduction tardive en dro...
44,00 €
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L'écriture du contrat
Éditeur(s): Mare & Martin
Dans une société de consommation et de service, le contrat est à la fois très familier et quelque peu étranger. Sa technicité peut tenir le profane à distance. Une analyse des liens entre l'écriture et le contrat est ici proposée à l'aune de ce caractère technique. ©...
48,00 €
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Le renouveau du droit des obligations : perspectives franco-japonaises
Éditeur(s): L'Harmattan
Suite au constat d'un élan de renouvellement conjoint en France et au Japon, les contributeurs étudient les arguments invoqués pour soutenir les réformes tels que l'attractivité des droits nationaux, l'accessibilité à la population et l'adaptation aux changements éco...
23,50 €
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Le principe de la force obligatoire du contrat à l'épreuve du développement de l'unilatéralisme
Éditeur(s): Mare & Martin
Une réflexion autour de l'unilatéralisme comme source de perturbation pour le droit commun, notamment à l'égard du principe de la force obligatoire des conventions, mais également comme un facteur de renouvellement de ce même principe. Il permet en effet la reconstru...
53,00 €
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