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Livres
Éditeur(s) :
Bruylant
Montre l'importance du problème de la cohérence en matière de jurisprudence des droits de l'homme tant dans le cadre de l'ensemble des arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l'Homme, que dans celui de chaque arrêt pris individuellement. Les débats furent ...
60,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Analyses des difficultés juridiques (pratiques et théoriques) liés à l'exigence de répression engagée par le Tribunal international pour le Rwanda (TPIR). Ces interventions s'articulent autour de 3 axes : les poursuites, les procès et les jugements. ©Electre 2025
40,55 €
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Éditeur(s) :
La Documentation française
Actes de la table ronde sur le projet de Chartre des droits fondamentaux de l'Union européenne du 18 mai 2000, à l'Université Panthéon-Assas. ©Electre 2025
8,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Contributions étudiant la pénétration de la Convention européenne des droits de l'homme dans le système juridique français à travers les arrêts rendus. Des sujets tels que l'accouchement sous X, l'adoption par une personne homosexuelle, les visites domiciliaires, les...
62,00 €
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Éditeur(s) :
L'Harmattan
Contributions pluridisciplinaires sur l'état des droits de l'homme en Afrique. Des anthropologues, politologues, spécialistes du droit constitutionnel et des philosophes examinent la réalité des droits et libertés individuelles sur le continent en les liant à l'exerc...
31,00 €
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Éditeur(s) :
Publisud
Des universitaires, ainsi que des hommes et des femmes de terrain, essaient de répondre à cette interrogation en partant de l'expérience de la guerre du Golfe. Celle-ci a suscité de vifs débats sur le droit/devoir d'ingérence, sur l'impact de l'embargo économique sur...
37,20 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Analyse les solutions envisagées par la jurisprudence ou par les règles de droit communautaire, international ou de divers pays qui visent à créer un effet international en matière de faillite. Examine l'applicabilité des solutions proposées, leur mise en oeuvre et l...
40,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Tente de répondre à la question de savoir s'il est possible de juger un étranger ayant commis des crimes contre l'humanité à l'étranger et contre des étrangers. ©Electre 2025
38,55 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Présentation commentée des arrêts les plus significatifs rendus par la Cour européenne des droits de l'homme dans des affaires mettant en cause la France durant l'année 2003, suivie de débats. Parmi les thèmes abordés : l'équité de la procédure, le droit de la famill...
47,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Contributions et débats d'un colloque tenu en février 2006 à Sceaux sur les arrêts rendus par la Cour européenne de justice en 2005 dans des affaires mettant en cause la France, en particulier sur deux thèmes qui dominent la jurisprudence, le dialogue entre les juges...
58,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Présente et analyse l'actualité de la jurisprudence pénale internationale, élaborée au cours de leurs dix années de fonctionnement, par les tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda, à l'aube de l'élaboration des textes établissant la no...
53,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Présentation commentée des arrêts les plus significatifs rendus par la Cour européenne des droits de l'homme dans des affaires mettant en cause la France durant l'année 2002, suivie des textes des arrêts. Parmi les thèmes abordés : la liberté d'expression, l'équité d...
73,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Présente d'abord les travaux des conventionnels qui ont oeuvré pour l'intégration de la Charte dans le Traité de Rome et son emploi par les juges. Evalue ensuite son apport par rapport au droit français dans les différentes domaines du droit de la personne. ©Electre ...
91,30 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Contributions et débats d'un colloque tenu en février 2007 à Sceaux sur les arrêts rendus par la Cour européenne de justice en 2006 dans des affaires mettant en cause la France. Ils montrent un renouvellement des questions traitées par la Cour dans divers domaines, n...
63,00 €
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Éditeur(s) :
Pedone
Réflexion d'ensemble sur l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), sur ses missions et ses domaines d'activité, ainsi que sur l'avenir d'un processus en pleine mutation. ©Electre 2025
32,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Contributions et débats du colloque analysent la pratique actuelle des Etats en matière de droit international humanitaire afin de circonscrire les règles coutumières dans ce domaine applicables aux Etats comme aux conflits armés, internationaux ou non. ©Electre 2025
79,00 €
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