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Livres Propriété intellectuelle
Éditeur(s) :
Litec
Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgr...
39,60 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Institut national de la propriété industrielle
Institut national de la propriété industrielle
Ce colloque a permis un échange de points de vue, d'expériences et des réflexions sur les approches stratégiques de la propriété industrielle afin d'aider les entreprises et leurs partenaires à concevoir la propriété industrielle comme un levier de développement écon...
42,60 €
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Éditeur(s) :
Litec
Une série d'articles sur ce sujet : le domaine des brevets; la directive dans l'ordre international; les conditions de la brevetabilité; la transposition de la directive en droit interne; l'étendue de la protection; les perspectives d'avenir... ©Electre 2025
29,40 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Les différentes contributions de cette publication visent à concilier l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle avec les principes de libre concurrence et de libre circulation des produits. ©Electre 2025
50,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'obligation de faire, le...
32,50 €
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Éditeur(s) :
Litec
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée a été principalement créée par la loi du 11 juillet 1985 pour servir de structure juridique d'accueil aux petites entreprises individuelles. L'EURL se présente comme une technique d'affectation du patrimoine au pro...
49,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil. ©Electre 2025
55,80 €
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Éditeur(s) :
Litec
L'étude vise à présenter, dans une démarche systématique, le régime juridique du dirigeant de société anonyme en Europe, en centrant plus particulièrement l'analyse sur quatre thèmes fondamentaux : les pouvoirs, les modes de contrôle, la responsabilité, et la rémunér...
76,10 €
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Éditeur(s) :
Litec
Traite des banques de données face au droit d'auteur, de leur protection. ©Electre 2025
20,10 €
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Éditeur(s) :
Litec
Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement international tend à concilier les...
29,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Des recherches sur la publicité légale, c'est-à-dire de toute information ayant pour vocation d'être connue du public. ©Electre 2025
43,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
L'analyse du commissariat aux comptes par le CREDA concerne la législation et la pratique du contrôle des comptes, dans le premier volume; la pratique à l'étranger et les fonctions voisines comme l'expertise comptable dans le second volume. ©Electre 2025
68,80 €
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Éditeur(s) :
Litec
Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive européenne "Société de l...
30,20 €
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Éditeur(s) :
Litec
Des contributions embrassant l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des brevets d'invention, droit d'auteur...) en ses aspects tant nationaux que communautaires. ©Electre 2025
99,40 €
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Éditeur(s) :
Litec
Présente, dans une première partie, l'action en contrefaçon et l'action en concurrence déloyale, leurs domaines respectifs, les conditions d'exercice de chacune et le résultat de leur mise en oeuvre. La seconde partie expose les applications de l'articulation de l'ac...
43,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Etude pluridisciplinaire, économique et juridique, présentant les différentes techniques de financement de la dette et les politiques de gestion de l'endettement au sein des entreprises. ©Electre 2025
43,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
Des spécialistes français et allemands se sont réunis autour de la question du droit d'auteur et des thèmes fondamentaux dans l'actualité du droit d'auteur : transposition de la directive droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; étendue de ...
80,10 €
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Éditeur(s) :
Litec
La constitution de la marque nominative (le nom du déposant, le nom d'un tiers), l'enregistrement du nom (la distinctivité, la licéité et la disponibilité de la marque nominative) et les difficultés d'exploitation de la marque nominative (l'homonymie, l'exploitation...
38,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Au sommaire de ces deux journées : La légitimité de la propriété intellectuelle en 2005 ; Droit d'auteur et information scientifique ; Droit d'auteur et peer-to-peer ; Droit des brevets, vers de nouvelles frontières : brevet et logiciels, brevet et inventions biotech...
39,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
L'exploitation exclusive de signes distinctifs dans le commerce et l'industrie est restreinte au domaine d'activité professionnel de son titulaire. Ce principe dit de spécialité est le thème de cet ouvrage qui pose le problème du choix du signe distinctif et examine ...
50,70 €
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Éditeur(s) :
Litec
Etat des lieux sur la question de la contrefaçon. Analyse d'abord les régimes de protection des droits de propriété intellectuelle, puis examine les problématiques nouvelles liées à Internet et à la mondialisation. Enfin, envisage les initiatives et solutions pour mi...
39,00 €
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