Chargement...
Chargement...

Livres Droit privé

Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...
Éditeur(s) : Dalloz
Un panorama complet des droits sur les créations industrielles et sur les signes distinctifs, de leur obtention à leur exploitation. Les auteurs proposent une analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non et abordent la protection des droits d...
54,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au droit fiscal. A jour des modifications législatives, notamment de la loi Attractivité du 13 juin 2024 ainsi que de l'ord...
46,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Présentation des sûretés qui désignent les garanties que la convention des parties, la loi ou le juge, peuvent accorder au créancier et de la publicité foncière, technique permettant aux tiers de connaître la situation juridique des immeubles. A jour de l'ordonnance ...
45,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Un panorama complet des droits sur les créations industrielles et sur les signes distinctifs, de leur obtention à leur exploitation. Les auteurs proposent une analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non et abordent la protection des droits d...
52,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes, notamment de la loi de finances pour 2025. ...
60,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. A jour de l...
52,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes. ©Electre 2026
60,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Cette synthèse définit les commerçants, en tant que personnes physiques ou morales, les droits et les obligations conférés par leur statut et leurs biens spécifiques. Il traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale et ses instruments. Edi...
41,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse sur la réglementation et la jurisprudence en matière de droit bancaire. Ce dernier fait l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires, ce qui peut mener à un nombre abondant de contentieux. A jour des évolutions légales, réglementaires et jur...
45,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes, notamment de la loi de finances pour 2024. ...
60,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse du droit du travail présentant le cadre institutionnel, les contrats et les relations collectives. A jour des dernières jurisprudences et lois en la matière. ©Electre 2026
52,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse du droit du travail présentant le cadre institutionnel, les contrats et les relations collectives. A jour des dernières jurisprudences et lois en la matière. ©Electre 2026
52,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse des évolutions majeures du droit incluant les questions contemporaines : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique et de l'intelligence artificielle, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de ca...
35,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux co...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Un récapitulatif juridique des droits et des réglementations liés aux activités numériques : contrats, valeurs immatérielles, commerce électronique, droit des marques, protection des internautes, propriété intellectuelle, noms de domaines ou encore intelligence artif...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2026
50,00 €
Chargement...
Auteur : Louis Vogel
Éditeur(s) : Dalloz
Une synthèse sur les règles essentielles du droit européen des affaires, les principes de libre circulation et de libre concurrence, ainsi que sur leur mise en application. ©Electre 2026
51,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse des évolutions majeures du droit en incluant les questions contemporaines : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique et de l'intelligence artificielle, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de...
35,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au droit fiscal. A jour des modifications législatives, notamment de l'ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publicat...
46,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse des évolutions majeures du droit incluant les questions contemporaines : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique et de l'intelligence artificielle, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de ca...
35,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalité...
44,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Traité de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance dans l'Union européenne ...
49,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
Traité de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance dans l'Union européenne ...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Dalloz
La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, comme les propriétés des personnes moral...
43,00 €
Chargement...
1 ...