Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Droit civil : les successions, les libéralités

Éditeur(s): Dalloz
Un ouvrage de référence passant en revue les différents aspects concernant la dévolution successorale et le règlement successoral, le pouvoir de la volonté, l'administration et la distribution de la succession. ©Electre 2024
45,00 €
Chargement...

Contrats civils et commerciaux

Éditeur(s): Dalloz
Une analyse des principaux contrats civils ou commerciaux, nationaux ou internationaux relatifs aux biens, aux services, à la production et la distribution. A jour de la loi évolution du logement et aménagement numérique, de la loi Egalim sur l'agriculture et l'alime...
45,00 €
Chargement...

Procédure pénale

Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles de la procédure pénale : les organes du procès pénal, le déroulement, le jugement et les voies de recours au procès. A jour des modifications de ces dernières années : loi sur le renforcement de la présomption d'innocence, loi d'...
48,00 €
Chargement...

Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation. A jour de la loi de réforme pour la justice du 23 mars 2019. ©Electre 2024
44,00 €
Chargement...

Introduction générale au droit

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse des évolutions majeures du droit en incluant les questions contemporaines : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fonda...
35,00 €
Chargement...

Droit commercial : sociétés commerciales : 2023-2024

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au droit fiscal. A jour des modifications législatives récentes. ©Electre 2024
46,00 €
Chargement...

Droit du travail : 2024-2025

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse du droit du travail présentant le cadre institutionnel, les contrats et les relations collectives. A jour des dernières jurisprudences et lois en la matière. ©Electre 2024
52,00 €
Chargement...

Droit international privé

Éditeur(s): Dalloz
Les concepts et les thèmes propres à la matière sont expliqués : les conflits de lois et de juridictions, le régime juridique propre à la norme étrangère, les biens corporels et incorporels, les actes juridiques, entre autres. ©Electre 2024
46,00 €
Chargement...

Droit pénal général

Éditeur(s): Dalloz
Après une présentation des principes généraux du droit pénal, l'auteur propose une analyse des éléments matériels et moraux de l'infraction pénale, la responsabilité pénale, les différents types de sanctions et leur application. Edition à jour du projet de loi de pro...
44,00 €
Chargement...

Droit des sûretés et de la publicité foncière

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des sûretés qui désignent les garanties que la convention des parties, la loi ou le juge, peuvent accorder au créancier et de la publicité foncière, technique permettant aux tiers de connaître la situation juridique des immeubles. A jour de l'ordonnance ...
45,00 €
Chargement...

Droit fiscal des affaires : 2023-2024

Éditeur(s): Dalloz
Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes, de la loi de finances pour 2023 et des règl...
60,00 €
Chargement...

Droit des assurances

Éditeur(s): Dalloz
Traité de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance dans l'Union européenne ...
48,00 €
Chargement...

Contrats civils et commerciaux

Éditeur(s): Dalloz
Une analyse des principaux contrats civils ou commerciaux, nationaux ou internationaux relatifs aux biens, aux services, à la production et la distribution. A jour de la loi évolution du logement et aménagement numérique, de la loi Egalim sur l'agriculture et l'alime...
43,00 €
Chargement...

Droit civil : les successions, les libéralités

Éditeur(s): Dalloz
Un ouvrage de référence passant en revue les différents aspects concernant la dévolution successorale et le règlement successoral, le pouvoir de la volonté, l'administration et la distribution de la succession. ©Electre 2024
42,00 €
Chargement...

Droit civil : les obligations

Éditeur(s): Dalloz
Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalité...
44,00 €
Chargement...

Droit commercial : sociétés commerciales : 2022-2023

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au droit fiscal. A jour de la loi Pacte, de la loi de simplification du 20 juillet 2019 et des modifications apportées au d...
44,00 €
Chargement...

Droit des activités numériques

Éditeur(s): Dalloz
Un récapitulatif juridique des droits et des réglementations liés aux activités numériques : contrats, valeurs immatérielles, commerce électronique, droit des marques, protection des internautes, propriété intellectuelle, noms de domaines ou encore intelligence artif...
48,00 €
Chargement...

Droit des mineurs

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse sur les dispositions du droit privé applicables aux mineurs, les droits de l'enfant, l'évolution du droit de la filiation, l'autorité parentale, le droit pénal des mineurs, l'instauration d'un défenseur des enfants et la protection de l'enfance. Cette éditio...
48,00 €
Chargement...

Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation

Éditeur(s): Dalloz
Exposé théorique et pratique du droit positif et des droits de la victime dans toute la diversité des situations de fait, depuis la nomenclature des préjudices réparables à l'indemnisation des victimes selon le type d'accident ou de violence subi. ©Electre 2024
49,00 €
Chargement...

Droit des entreprises en difficulté

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse sur le droit des instruments de paiement et de crédit : chèques, virements, cartes pour le paiement, lettres de change, billets à ordre pour le crédit, droit des entreprises en difficulté et évolution des techniques financières. A jour des lois liées à la pa...
44,00 €
Chargement...

Procédure pénale

Éditeur(s): Dalloz
La procédure pénale ne cesse d'être l'objet de modifications, sous la pression des décisions de la Cour de Strasbourg et du Conseil constitutionnel. A jour des dernières réformes en la matière notamment la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et...
46,00 €
Chargement...

Droit commercial : commerçants et fonds de commerce : concurrence et contrats du commerce

Éditeur(s): Dalloz
Cette synthèse définit les commerçants, en tant que personnes physiques ou morales, les droits et les obligations conférés par leur statut et leurs biens spécifiques. Il traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale et ses instruments. Edi...
41,00 €
Chargement...

Droit du travail : 2023

Éditeur(s): Dalloz
Synthèse du droit du travail présentant le cadre institutionnel, les contrats et les relations collectives. ©Electre 2024
50,00 €
Chargement...

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, Mard et arbitrage

Éditeur(s): Dalloz
Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2024
50,00 €
Chargement...
1 ...