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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Guide du formaliste 2023
Éditeur(s): Lefebvre
Guide des formalités notariales nécessaires à la publication des actes authentiques, sur papier ou dématérialisés, avec des exemples, des conseils pratiques et des rappels de la réglementation. Sont également abordées les nouvelles contraintes telles que la dématéria...
105,00 €
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Guide du formaliste 2022
Éditeur(s): Lefebvre
Guide des formalités notariales nécessaires à la publication des actes authentiques, sur papier ou dématérialisés, avec des exemples, des conseils pratiques et des rappels de la réglementation. Sont également abordées les nouvelles contraintes telles que la dématéria...
99,00 €
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Harcèlement dans les relations de travail
Éditeur(s): Lefebvre
Analyse des textes de lois et de la jurisprudence traitant du harcèlement au travail, qu'il soit moral ou sexuel. ©Electre 2024
89,00 €
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Blanchiment d'argent : prévention et répression
Éditeur(s): Lefebvre
Un exposé des mécanismes du blanchiment d'argent, des dispositifs pour le prévenir et des dérogations dont bénéficient les notaires et les avocats. Il explique les obligations de vigilance des professionnels, les sanctions encourues et les modalités de la déclaration...
89,00 €
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Guide du formaliste 2021
Éditeur(s): Lefebvre
Guide des formalités notariales nécessaires à la publication des actes authentiques, sur papier ou dématérialisés. Avec des exemples, des conseils pratiques et des rappels de la réglementation. Sont également abordées les nouvelles contraintes telles que la dématéria...
95,00 €
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Contrôle et perquisition dans l'entreprise
Éditeur(s): Lefebvre
Description et examen des moments importants des perquisitions et saisies en entreprise. L'auteur répond avec des mots simples aux questions pratiques que les professionnels peuvent se poser. C'est un outil très opérationnel qui apporte des réponses et des solutions ...
89,00 €
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Evaluation : terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en Bourse, droits d'auteur et droits voisins
Éditeur(s): Lefebvre
Ce guide permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle de rentabilité,...
89,00 €
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Fusions : apports partiels d'actif, scissions
Éditeur(s): Lefebvre
Une analyse de l'ensemble des conséquences fiscales des différentes catégories de restructurations auxquelles les entreprises peuvent participer : fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations mettant en présence des sociétés étrangères. ©Electre 2024
140,00 €
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Divorce : conséquences familiales, patrimoniales, fiscales et sociales
Éditeur(s): Lefebvre
Consacré aux impacts familiaux, fiscaux et sociaux du divorce, ce dossier expose ses conséquences sur l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants, la contribution à leur entretien, les pensions alimentaires, la liquidation du régime matrimonial, ains...
89,00 €
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Publicité foncière
Éditeur(s): Lefebvre
Présentation des règles qui régissent les pratiques professionnelles liées à ce droit, en tenant compte des dernières réformes et du système Télé@ctes. Chaque thème abordé est illustré d'exemples et de conseils. Avec un aperçu du dispositif du livre foncier en vigueu...
89,00 €
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Facturation : règles économiques et fiscales
Éditeur(s): Lefebvre
Un point sur les règles françaises de facturation, de la conservation aux contrôles en passant par les sanctions. ©Electre 2024
89,00 €
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Modèle universel de contrat d'affaires
Éditeur(s): Lefebvre
Présentation pratique du modèle universel de contrat d'affaires, adapté à tous les contrats entre entreprises et comportant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et des décisions des juges de droit civil et de common law. Un chapitre introductif prés...
89,00 €
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Assurance-vie et contrats de capitalisation
Éditeur(s): Lefebvre
Présentation des principales familles de contrats d'assurance-vie et des caractéristiques des supports en euros et en unités de compte. L'ouvrage intègre les textes fondamentaux et les principales décisions jurisprudentielles. Il expose également le régime du contrat...
95,00 €
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Pratique de l'écrit juridique et judiciaire
Éditeur(s): Lefebvre
Des rappels des règles de grammaire et d'orthographe, des conseils de rédaction, illustrés d'exemples, et des exercices pour passer de l'écrit universitaire à l'écrit professionnel. ©Electre 2024
30,00 €
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Réforme du droit des contrats : ordonnance du 10 février 2016
Éditeur(s): Lefebvre
Ouvrage traitant de la modernisation et de la simplification du droit des contrats. Cette modernisation vise à rendre le droit plus lisible, à renforcer la protection de la partie faible, et à faire en sorte que la législation soit plus attractive et plus adaptée aux...
79,00 €
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Locations meublées et investissements de loisirs
Éditeur(s): Lefebvre
Un panorama complet de la location meublée : traditionnelle, résidence principale, saisonnière ou encore hôtelière. L'ouvrage passe en revue les différentes modalités d'imposition des revenus locatifs, ainsi que les réductions d'impôt. Avec les textes de lois et de j...
89,00 €
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Prix de transfert : détermination, justification et gestion des différends, problématiques connexes
Éditeur(s): Lefebvre
La fixation des prix de transfert pour les transactions internes suscite beaucoup de questions. Ce guide s'adresse aux groupes multinationaux et à leurs conseils en présentant les règles en matière d'obligations documentaires, les méthodes de détermination du prix de...
115,00 €
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Procès équitable et principe de légalité : bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH
Éditeur(s): Lefebvre
Une synthèse consacrée aux avantages reconnus sur le fondement de la Convention européenne des droits de l'homme, complétée, en annexe, de nombreuses décisions jurisprudentielles. ©Electre 2024
89,00 €
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Méthodes d'exercices juridiques : commentaire d'arrêt, cas pratique, consultation, dissertation, synthèse de documents : à jour au 1er octobre 2007
Éditeur(s): Lefebvre
Cet ouvrage aborde successivement : l'analyse et le commentaire d'une décision de justice, le cas pratique et la consultation, la dissertation, l'analyse et le commentaire de texte. Chaque chapitre s'organise autour de données de base, de conseils de rédaction et de ...
22,31 €
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Successions et libéralités : régime juridique et fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Thème par thème, l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables : dévolution légale, rapport et réduction des libéralités, option successorale, etc. L'ouvrage insiste sur les avantages fiscaux en intégrant la loi de finances pour 2014. Avec de nombreux exem...
77,00 €
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Distribution de dividendes : régime juridique et fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Une présentation des modalités de distribution et d'imposition des dividendes versés par les sociétés à responsabilité limitée (SARL) et les sociétés par actions. ©Electre 2024
89,00 €
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Blanchiment d'argent : prévention et répression
Éditeur(s): Lefebvre
Un exposé des mécanismes du blanchiment d'argent, des dispositifs pour le prévenir et des dérogations dont bénéficient les notaires et les avocats. L'auteure explique les obligations de vigilance des professionnels, les sanctions encourues et les modalités de la décl...
79,00 €
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Procédures fiscales : recouvrement, contrôle, contentieux
Éditeur(s): Lefebvre
Présentation synthétique des notions essentielles à la compréhension et à la maîtrise des principes applicables au recouvrement, au contrôle et au contentieux de l'impôt. A jour au 1er juillet 2019 des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ainsi que...
109,00 €
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