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Livres Sofiac justice
Éditeur(s) :
Sofiac
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
66,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Berger-Levrault
Berger-Levrault
Outil de travail qui vise à apporter aux services d'application des peines des réponses claires et actualisées : examen de la dangerosité du condamné, les modalités d'application de la peine, de la sortie, etc. ©Electre 2025
71,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Berger-Levrault
Berger-Levrault
Des réponses actualisées aux questions des praticiens sur l'enfance délinquante et maltraitée. Un collectif de praticiens analyse les voies éducatives et répressives ainsi que les aspects de la criminologie du mineur ou encore l'administration de la Protection judici...
45,70 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Recensement pour chacune des communes de la métropole et des DOM-TOM classées par ordre alphabétique, des juridictions et tribunaux compétents avec toutes leurs coordonnées. Avec un chapitre concernant les villes nouvelles. ©Electre 2025
140,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Ouvrage conçu pour réduire les risques d'erreur grâce à un accès immédiat aux conditions d'exercice des voies de recours judiciaires, en droit interne, européen et international. Avec tous les délais et modalités de mise en oeuvre des recours. ©Electre 2025
40,50 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Répertoire qui permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ©El...
66,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Les différentes facettes du régime juridique de l'adoption d'un point de vue opérationnel présentent l'ensemble de la législation applicable en ce qui concerne l'adoption d'un enfant mineur, d'une personne majeure, l'adoption en France et à l'étranger, ainsi que l'ad...
42,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Répertoire qui permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Il présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ...
66,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Ce document présente les mécanismes de coopération judiciaire internationale et leur mise en pratique. Il offre un panorama des organismes et outils disponibles pour mener cette coopération. Il propose également des formulaires et modèles types. ©Electre 2025
42,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Prenant en compte les apports de l'ordonnance n°2016-1361 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, l'auteur présente les divers procédés indirects d'exécution forcée en nature. Il expose les conditions de mise en oeuvre particulières des mesures d'ex...
68,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Présente tout ce qu'il faut savoir sur la juridiction prud'homale, une juridiction unique en Europe : le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours, l'exécution des décisions de justice et l'aspect pécuniaire du procès, le conseil des prud'hommes ...
61,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Présentation de tableaux récapitulatifs ainsi que les commentaires pour connaître le tarif des huissiers de justice, les décrets à jour portant fixation du tarif des huissiers en matière civile et commerciale, les barêmes des droits ou recouvrement ou d'encaissement....
30,50 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Berger-Levrault
Berger-Levrault
Des réponses actualisées aux questions des praticiens sur les investigations menées par le juge des libertés et de la détention (saisie, auditions, interceptions téléphoniques, etc.) ainsi que sur l'application des mesures de sûretés (détention provisoire, contrôle j...
49,00 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Ce guide détaille la procédure à mettre en place en cas de litige entre un collaborateur et une entreprise : le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours, l'exécution des décisions de justice et l'aspect pécuniaire du procès, le conseil des prud'...
61,00 €
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Éditeur(s) :
Sofiac
Présentation de tableaux récapitulatifs ainsi que les commentaires pour connaître le tarif des huissiers de justice, les décrets à jour portant fixation du tarif des huissiers en matière civile et commerciale, les barêmes des droits ou recouvrement ou d'encaissement....
30,50 €
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