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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit et pratique de l'adoption
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les différentes facettes du régime juridique de l'adoption d'un point de vue opérationnel présentent l'ensemble de la législation applicable en ce qui concerne l'adoption d'un enfant mineur, d'une personne majeure, l'adoption en France et à l'étranger, ainsi que l'ad...
42,00 €
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Les huissiers de justice
Éditeur(s): Sofiac
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
66,00 €
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Les huissiers de justice 2014 : à jour au 31 mars 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
65,00 €
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Traité pratique de l'application des peines
Éditeur(s): SofiacBerger-Levrault
Outil de travail qui vise à apporter aux services d'application des peines des réponses claires et actualisées : examen de la dangerosité du condamné, les modalités d'application de la peine, de la sortie, etc. ©Electre 2024
71,00 €
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Justice des mineurs
Éditeur(s): SofiacBerger-Levrault
Des réponses actualisées aux questions des praticiens sur l'enfance délinquante et maltraitée. Un collectif de praticiens analyse les voies éducatives et répressives ainsi que les aspects de la criminologie du mineur ou encore l'administration de la Protection judici...
45,70 €
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Dictionnaire judiciaire des communes 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Recensement pour chacune des communes de la métropole et des DOM-TOM classées par ordre alphabétique, des juridictions et tribunaux compétents avec toutes leurs coordonnées. Avec un chapitre concernant les villes nouvelles. ©Electre 2024
140,00 €
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Guide pratique des délais et voies de recours
Éditeur(s): Sofiac
Ouvrage conçu pour réduire les risques d'erreur grâce à un accès immédiat aux conditions d'exercice des voies de recours judiciaires, en droit interne, européen et international. Avec tous les délais et modalités de mise en oeuvre des recours. ©Electre 2024
40,50 €
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Les huissiers de justice
Éditeur(s): Sofiac
Répertoire qui permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ©El...
66,00 €
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Les huissiers de justice
Éditeur(s): Sofiac
Répertoire qui permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Il présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ...
66,00 €
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Les investigations judiciaires internationales : à jour au 2 avril 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Ce document présente les mécanismes de coopération judiciaire internationale et leur mise en pratique. Il offre un panorama des organismes et outils disponibles pour mener cette coopération. Il propose également des formulaires et modèles types. ©Electre 2024
42,00 €
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Le guide 100 du contentieux de l'exécution forcée : aspects de droits privé, public et de l'Union européenne
Éditeur(s): Berger-Levrault
Prenant en compte les apports de l'ordonnance n°2016-1361 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, l'auteur présente les divers procédés indirects d'exécution forcée en nature. Il expose les conditions de mise en oeuvre particulières des mesures d'ex...
68,00 €
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Les huissiers de justice 2007
Éditeur(s): Sofiac
Permet de trouver l'huissier territorialement compétent avec ses coordonnées complètes. Présente également la profession : formation, accès, rémunération, rôle, etc. Un index par nom d'huissier et un index par ville permettent une recherche rapide. ©Electre 2024
65,00 €
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La procédure prud'homale : guide pratique
Éditeur(s): Sofiac
Présente tout ce qu'il faut savoir sur la juridiction prud'homale, une juridiction unique en Europe : le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours, l'exécution des décisions de justice et l'aspect pécuniaire du procès, le conseil des prud'hommes ...
61,00 €
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Tarif des huissiers de justice
Éditeur(s): Sofiac
Présentation de tableaux récapitulatifs ainsi que les commentaires pour connaître le tarif des huissiers de justice, les décrets à jour portant fixation du tarif des huissiers en matière civile et commerciale, les barêmes des droits ou recouvrement ou d'encaissement....
30,50 €
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Pratique du contentieux judiciaire des libertés
Éditeur(s): SofiacBerger-Levrault
Des réponses actualisées aux questions des praticiens sur les investigations menées par le juge des libertés et de la détention (saisie, auditions, interceptions téléphoniques, etc.) ainsi que sur l'application des mesures de sûretés (détention provisoire, contrôle j...
49,00 €
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Les huissiers de justice 2013
Éditeur(s): Berger-Levrault
Annuaire présentant les études d'huissiers classées par départements et par tribunaux de grande instance, avec leurs coordonnées actualisées. Il liste la composition des chambres nationales, régionales et départementales des huissiers de justice. L'ouvrage contient é...
65,00 €
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La procédure prud'homale : guide pratique
Éditeur(s): Sofiac
Ce guide détaille la procédure à mettre en place en cas de litige entre un collaborateur et une entreprise : le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours, l'exécution des décisions de justice et l'aspect pécuniaire du procès, le conseil des prud'...
61,00 €
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Tarif des huissiers de justice
Éditeur(s): Sofiac
Présentation de tableaux récapitulatifs ainsi que les commentaires pour connaître le tarif des huissiers de justice, les décrets à jour portant fixation du tarif des huissiers en matière civile et commerciale, les barêmes des droits ou recouvrement ou d'encaissement....
30,50 €
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