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Livres Roger Bout
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Description d'un ordonnancement juridique gravement perturbé par l'irruption artificielle de l'obligation de sécurité dans le contrat de transport. En l'absence de critère précis, toute tentative de limitation s'est révélée vaine et l'obligation de sécurité est deven...
19,82 €
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Éditeur(s) :
Sécuritas
Présente le marché de l'assurance des objets d'art, puis examine les réponses des assureurs, les différents types de contrats. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Information, conseil et mise en garde pour la souscription d'une assurance : antérieurement à la souscription du contrat, en cours de contrat et les sanctions en cas de manquement à l'information. D'une part pour les contrats individuels et dans une seconde partie, p...
32,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Le grand marché de l'Europe suppose un même espace de consommation. Or, les traces écrites d'un droit communautaire de la consommation sont très tardives, datant de 1986. Des progrès restent à faire pour que le consommateur puisse accèder plus aisément au droit et à ...
35,06 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
L'abus en tant que faute du contractant : nature de la faute constituée par l'abus, régime de l'abus par déloyauté. L'abus comme limite à la force obligatoire d'une clause : l'abus de la liberté contractuelle ; l'abus d'une prérogative contractuelle. ©Electre 2025
47,95 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Recueil de textes variés de droit privé publiés au cours des vingt dernières années par le professeur Kayser, décédé en 2002 : Le Principe de la publicité de la justice dans la procédure civile ; Le Conseil constitutionnel protecteur du secret de la vie privée à l'ég...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Procède à l'analyse globale de l'information précontractuelle en droit français des assurances. Etudie l'obligation de déclaration du risque par le preneur d'assurance et l'obligation d'information et de conseil envers le preneur d'assurance par la société d'assuranc...
21,00 €
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Éditeur(s) :
L'Harmattan
Cette étude, issue d'une thèse, porte sur la notion du droit de la responsabilité civile et sur la faute de la victime. A. Dumery a pris le parti d'ordonner sa thèse en distinguant selon que la faute est concomittante au dommage ou dissociable de celui-ci. ©Electre 2025
46,50 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Une recherche issue d'une thèse sur la cessation de l'illicite. Elle répond notamment à la question suivante : notre droit de la responsabilité, absorbé par la recherche de l'indemnisation des victimes, n'a-t-il pas négligé de doter le juge des moyens d'imposer le re...
70,00 €
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Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issue d'une thèse, cette réflexion explore les questions variées que soulèvent la formation et les effets d'un mutuus dissensus, qui est une convention d'extinction d'une autre convention. ©Electre 2025
42,00 €
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