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Livres Michèle Grégoire
Éditeur(s) :
Bruylant
Larcier Intersentia
Larcier Intersentia
Des études sur l'ensemble du droit des garanties en Belgique. Ce droit nouveau représente un enjeu majeur du crédit et de l'économie en général. Largement modernisé par d'importantes évolutions législatives, il est resté ancré dans une longue tradition civiliste. ©El...
168,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Manuel qui décrit les différents tiers susceptibles d'être désignés en fonction du type des difficultés rencontrées par une société. L'auteur fait l'inventaire des praticiens de l'insolvabilité pour intervenir lorsqu'une société belge est en difficulté financière, et...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Cette étude fait le point et dégage des perspectives d'évolution en matière de procédures collectives d'insolvabilité. ©Electre 2025
194,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Après l'étude de la matière de la faillite qui a connu des évolutions depuis 3 années, l'ouvrage traite dans les deux 1res parties de l'excusabilité du failli et de la décharge de ses sûretés personnelles. La 3e partie aborde le régime de la compensation légale et co...
61,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Cette loi est arrivée dans un contexte économique tourmenté et a déjà pu être appliquée dans de nombreux cas. Les contributions font le point sur l'impact de cette loi. ©Electre 2025
106,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Différentes études examinent les mutations générées par l'organisation du droit bancaire communautaire : la directive 2009/39/CE du 21 avril 2004 concernant les marchés financiers, dite directive MiFid, les caractéristiques des fonds souverains dans la perspective de...
61,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Outre le Code civil, cette édition de droit belge reprend les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions o...
80,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
La réglementation applicable à l'activité bancaire et financière en Belgique est présentée en quatre parties : principaux acteurs et concepts généraux du financement de l'économie, activités, devoirs de vigilance, prévention. ©Electre 2025
289,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant la question du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
85,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Concernant la loi du 15 décembre 2004 relative aux sûretés financières, des dispositions nouvelles s'ajoutent aux normes régissant le gage, le transfert de propriété à titre de garantie ou de cession-rétrocession portant sur des instruments financiers. Cette nouvelle...
60,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Analyse approfondie du crédit hypothécaire aux particuliers et réflexions sur les perspectives actuelles d'une harmonisation européenne combinant techniques hypothécaires pures, protection du consommateur et questions liées à l'exécution forcée. ©Electre 2025
138,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
80,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Publié en l'honneur de Martine Delierneux, ce volume rassemble des réflexions de ses amis universitaires, collaborateurs et avocats dans les domaines du droit commercial, du droit bancaire, du droit civil, du droit international privé et des garanties et crédits docu...
155,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
76,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le droit des procédures de liquidation collective a fait l'objet d'une importante réforme par les lois des 17 juillet et 8 août 1997, entrées en vigueur le 1er janvier 1998. Après une présentation générale des grands axes de la réforme, communs aux deux institutions,...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes bruts concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Edition mise à jour d'après les textes publiés au...
75,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant le thème du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
80,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Larcier Intersentia
Larcier Intersentia
Les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant le droit des sûretés mobilières sont présentées de manière complète et accompagnées d'analyses. ©Electre 2025
194,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Un point sur les réformes récentes des procédures de cassation en matières pénale, administrative et civile, leur genèse, leur portée et leurs enjeux. ©Electre 2025
60,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant la question du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. ©Electre 2025
80,00 €
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